garantiE
La garantie est applicable à certains robinets et accessoires résidentiels seulement.
1. TOTO
garantit ses robinets et accessoires (« produit ») contre tout défaut de matériau et de fabrication pendant
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l'utilisation résidentielle normale, tant que l'acheteur utilisateur final possède sa maison. Cette garantie limitée à
vie est offerte uniquement à l'acheteur utilisateur final et seulement tant que le produit est utilisé par celui-ci à son
emplacement d'installation initiale, dans la résidence de l'acheteur. Cette garantie n'est applicable qu'aux produits
achetés et installés en Amérique du nord.
2. Les obligations de TOTO
selon les termes de cette garantie sont limitées à la réparation ou au remplacement, au
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choix de TOTO
, des produits ou des pièces défectueuses en service résidentiel normal, pourvu qu'un tel produit ait
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été installé et utilisé conformément aux instructions du manuel d'utilisation. TOTO
se réserve le droit de faire les
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inspections jugées nécessaires pour déterminer la cause du défaut.
3. Cette garantie n'est pas applicable aux articles suivants :
a) Dommage ou perte causé par une calamité naturelle, telle qu'incendie, tremblement de terre, inondation, foudre,
orage électrique, etc.
b) Dommage ou perte résultant d'un accident, d'une utilisation abusive, d'une mauvaise utilisation, de négligence
ou de mauvais soins, nettoyage ou entretien du produit.
c) Dommage ou perte résultant de sédiments ou d'objets étrangers contenus dans un système d'eau.
d) Dommage ou perte résultant d'une mauvaise installation ou d'une installation du produit dans un environnement
agressif ou dangereux, une mauvaise manipulation, réparation ou modification du produit.
e) Dommage ou perte résultant de l'utilisation de produits de nettoyage abrasifs.
4. Si le produit est utilisé commercialement. TOTO
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garantit le produit contre les défauts de matière et de
fabrication pendant une période d'un (1) an à compter de la date d'installation du produit, avec toutes les autres
conditions de la garantie applicable, sauf la durée de la période de garantie.
5. CETTE GARANTIE DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL EST POSSIBLE QUE L'ACHETEUR AIT
D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE PROVINCE À L'AUTRE.
6. Pour obtenir une réparation selon les termes de cette garantie, l'acheteur doit livrer à un centre de réparation
de TOTO
, port payé, avec preuve d'achat (reçu de caisse original), avec une lettre expliquant le problème ou
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contacter un distributeur de TOTO
ou un entrepreneur de réparation du produit ou écrire directement à TOTO
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U.S.A., INC., Southern Road, Morrow, Géorgie 30260, (888) 295-8134. Si, à cause de sa taille ou de la nature
du défaut, il n'est pas possible de renvoyer le produit à TOTO
, la réception par TOTO
d'un avis écrit du défaut,
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avec preuve d'achat (reçu de caisse original) constitue livraison. Dans un tel cas, TOTO
peut choisir de réparer le
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produit chez l'acheteur ou de payer le transport du produit à un centre de réparation.
CETTE GARANTIE ÉCRITE EST LA SEULE GARANTIE FAITE PAR TOTO
. LA RÉPARATION, LE
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REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE AJUSTEMENT APPROPRIÉ SELON LES TERMES DE CETTE
GARANTIE EST LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR INITIAL. TOTO
N'EST PAS RESPONSABLE DE
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LA PERTE DU PRODUIT OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL OU SECONDAIRE OU
DES DÉPENSES ENCOURUES PAR L'ACHETEUR INITIAL NI DE LA MAIN-D'OEUVRE OU AUTRES
FRAIS ASSOCIÉS À L'INSTALLATION OU LA MANIPULATION, OU LES FRAIS DE RÉPARATION PAR
DES TIERS, NI POUR TOUS AUTRES FRAIS PAS SPÉCIFIQUEMENT MENTIONNÉS. EN AUCUN CAS,
LA RESPONSABILITÉ DE TOTO
NE PEUT DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT. SAUF QUAND
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INTERDITE PAR UNE LOI APPLICABLE, TOUTE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, Y COMPRIS CELLE DE
VENDA BI LITÉ OU D'APPLICATION POUR UN USAGE PARTICULIER, EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE
PAR LA DURÉE DE CETTE GARANTIE. PUISQUE CERTAINES PROVINCES NE PERMETTENT PAS
LA LIMITATION DE LA LONGUEUR D'UNE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, OU L'EXCLUSION OU LA
LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU SECONDAIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE
LIMITATION ET EXCLUSION NE S'APPLIQUE PAS À
UN CAS SPÉCIFIQUE.