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ACCORD DE LICENCE DU
LOGICIEL
Le présent accord est un contrat légal conclu entre vous, le
client et Yamaha Corporation (ci-après dénommé « Yamaha »),
qui définit les conditions selon lesquelles Yamaha fournit le
microprogramme de ce produit réseau fabriqué par Yamaha
(ci-après dénommé le « Produit ») ainsi que les programmes
associés, les documents imprimés et les fichiers électroniques
(ci-après dénommés le « Logiciel »).
Le Logiciel ne peut être utilisé qu'aux fins de son exploitation sur
le Produit ou sur un ordinateur personnel ou tout autre appareil
similaire. Le présent accord concerne le Logiciel fourni par
Yamaha au client ainsi que toutes les copies du Logiciel créées
par le client conformément au paragraphe (1) de l'article 1 de
l'accord.
1. Permission d'utilisation
(1) Le client peut installer et utiliser le Logiciel sur le Produit ou
sur un ordinateur personnel ou tout autre appareil similaire
appartenant au client.
(2) Sous réserve des exceptions explicitement définies au titre
du présent accord, le client s'engage à ne pas réutiliser,
vendre, distribuer, louer, prêter ou transférer le Logiciel ni le
charger sur un site Web ou un serveur où il pourrait être
accessible par un nombre déterminé ou indéterminé de
personnes, ni le copier, le traduire, l'adapter ou le réécrire
dans un autre langage de programmation. Le client n'est
pas autorisé à corriger, réviser, désassembler, décompiler
ou faire de l'ingénierie inverse du Logiciel ni à faire exécuter
de telles actions par un tiers.
(3) Le client ne doit pas modifier, effacer ou supprimer les
mentions de droit d'auteur de Yamaha incluses dans le
Logiciel.
(4) Sous réserve des exceptions explicitement définies au titre
du présent accord, Yamaha n'accorde au client aucun droit
de propriété intellectuelle détenu par Yamaha.
2. Droits de propriété
Le Logiciel est protégé par les lois sur le droit d'auteur et par
d'autres lois et est la propriété de Yamaha. Le client convient par
les présentes qu'aucun droit de propriété ou droit de propriété
intellectuelle lié au Logiciel n'est accordé par Yamaha au client
au titre du présent accord ou par tout autre moyen.
3. Restrictions à l'exportation
Le client est tenu de se conformer à toutes les règles et tous les
règlements applicables à l'exportation dans les pays concernés,
et n'est pas autorisé à exporter ou réexporter le Logiciel, ni en
partie ni en totalité, en violation des règles et règlements
applicables.
4. Support et mises à jour
Yamaha, ses filiales, leurs représentants et revendeurs ainsi que
toute autre partie qui traite ou distribue le Logiciel n'assument
aucune responsabilité en termes de maintenance du Logiciel ou
de support lié à l'utilisation du Logiciel par le client. Les parties
susmentionnées ne sont pas non plus tenues de mettre à jour le
Logiciel, de réparer les bogues ou d'en assurer le support.
5. Responsabilité limitée
(1) Le Logiciel est sous licence en l'état. Yamaha, ses filiales,
leurs représentants et revendeurs ainsi que toute autre partie
qui traite ou distribue le Logiciel n'offrent aucune garantie
expresse ou implicite de vente ou d'adaptation du Logiciel
à un usage particulier.
(2) Yamaha, ses filiales, leurs représentants et revendeurs ainsi
que toute autre partie qui traite ou distribue le Logiciel déclinent
toute responsabilité relative aux dommages (y compris mais
non limités aux pertes de profits et à tout autre dommage
consécutif ou accessoire) résultant de l'utilisation du Logiciel
ou de l'incapacité à l'utiliser. Il en sera ainsi même si Yamaha,
ses filiales, leurs représentants et revendeurs ainsi que toute
autre partie qui traite ou distribue le Logiciel ont été informés de
l'éventualité de tels dommages.
(3) Yamaha, ses filiales, leurs représentants et revendeurs ainsi
que toute autre partie qui traite ou distribue le Logiciel
déclarent n'assumer aucune responsabilité en cas de litige
entre le client et une partie tierce pouvant résulter de
l'utilisation du Logiciel.
6. Période de validité
(1) Le présent accord restera en vigueur sauf résiliation au titre
des paragraphes (2) ou (3) ci-dessous.
(2) Le client peut dénoncer le présent accord en supprimant
toutes les copies du Logiciel installées sur le Produit ou sur
un ordinateur personnel ou tout autre appareil similaire.
(3) Le présent contrat est immédiatement résilié si le client n'en
respecte pas les conditions.
(4) Après résiliation du présent accord en vertu du paragraphe
(3) ci-dessus, le client devra immédiatement supprimer
toutes les copies du Logiciel installées sur le Produit ou sur
un ordinateur personnel ou tout autre appareil similaire.
(5) Les dispositions des articles 2 à 6 du présent accord
resteront en vigueur même après la résiliation de l'accord,
et ce indépendamment de toute autre clause contenue dans
l'accord.
7. Principe de séparabilité
Si l'une quelconque des clauses du présent accord s'avérait
invalide, la validité des autres clauses n'en serait pas affectée.
8. U.S. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS
NOTICE:
The Software is a "commercial item," as that term is defined at
48 C.F.R. 2.101 (Oct 1995), consisting of "commercial computer
software" and "commercial computer software documentation,"
as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept 1995).
Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1
through 227.72024 (June 1995), all U.S. Government End Users
shall acquire the Software with only those rights set forth herein.
9. Articles d'ordre général
Le client convient que le présent accord constitue la seule
déclaration d'accord complète entre le client et Yamaha
concernant toutes les questions prévues au titre de l'accord.
Il reconnaît que cet accord a priorité sur toutes les autres
propositions ou accords antérieurs ou toute autre
communication orale ou écrite entre le client et Yamaha. Aucune
modification apportée au présent accord n'aura force obligatoire
si elle n'est pas revêtue de la signature d'un représentant
Yamaha agréé.
10. Juridiction
Le présent accord est régi par le droit japonais, à la lumière
duquel il doit être interprété.
SWP1 Mode d'emploi
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