immédiatement résilié après la fin de l'accord entre NAVMAN et toute autre
parti à qui NAVMAN licence le Logiciel. Tous droits qui vous sont accordés par le
présent Contrat cesseront lors de la résiliation, y compris mais non limité à, toutes
les licences accordées.
LOI APPLICABLE : Le présent Contrat est régi par les lois de l'Angleterre.
GARANTIE LIMITÉE ; RESPONSABILITÉ LIMITÉE : Toutes les garanties
et limitations de responsabilité applicables au Produit, au Logiciel et à la
Documentation sont comme indiqué sur les dispositions de la garantie limitée
telles que fournies par la déclaration de garantie limitée de ce Produit ou dans le
manuel concernant le Produit ou le Logiciel ("Garantie limitée"). Ces garanties et
limitations de responsabilité sont entièrement intégrées aux présentes par cette
mention.
SAUF SI CELA EST INTERDIT PAR LA LOI, NAVMAN ET SES FOURNISSEURS
OU FOURNISSEURS DE LICENCE N'ACCEPTERONT AUCUNE
RESPONSABILITE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF,
PUNITIF OU ACCESSOIRE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU
PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, CAUSÉS OU CONNECTÉS À
L'UTILISATION OU LES PERFORMANCES DU PRODUIT, DU LOGICIEL ET
DE LA DOCUMENTATION. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE MÊME SI TOUT
RECOURS MANQUE SON BUT ESSENTIEL.
DIVISIBILITÉ : Dans le cas où une disposition quelconque du présent Contrat
est jugée invalide, illégale ou non exécutoire, les autres dispositions resteront
toujours valides, légales et exécutoires sans être affectées ou compromises de
quelque façon que ce soit et une disposition valable et légale et exécutoire avec
le même but et le même impact économique lui sera substituée.
INTÉGRALITÉ DU CONTRAT : Le présent Contrat énonce l'intégralité de
l'accord entre vous et NAVMAN en ce qui concerne le Produit, le Logiciel et la
Documentation, et remplace tous les accords et communications antérieures,
orales ou par écrit.
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