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Exclusion de garantie : HONDA ET SES
DETENTEURS DE LICENCE (Y COMPRIS
LEURS PROPRES DETENTEURS ET
FOURNISSEURS) EXCLUENT TOUTES
GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, DE
QUALITE, PERFORMANCES, QUALITE
MARCHANDE, ADEQUATION A UN BUT
PARTICULIER OU NON-CONTREFAÇON.
Certains Etats, territoires et pays
n'autorisent pas certaines exclusions de
garantie et, dans ce cas, les exclusions
indiquées ci-dessus, peuvent ne pas vous
concerner.
Exclusion de responsabilité : HONDA ET
SES DETENTEURS DE LICENCE (Y COMPRIS
LEURS PROPRES DETENTEURS ET
FOURNISSEURS) NE POURRONT ETRE TENUS
RESPONSABLES DE CE QUI SUIT : TOUTE
RECLAMATION, DEMANDE OU ACTION EN
JUSTICE, QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE
LA CAUSE DE LA RECLAMATION, TOUTE
DEMANDE OU ACTION ALLEGUANT UNE
PERTE, DES BLESSURES OU DES
DOMMAGES POUVANT DECOULER
DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE
L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION DES
RENSEIGNEMENTS ; TOUTE PERTE DE
PROFITS, DE REVENUS, DE CONTRAT OU
D'ECONOMIES, OU TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
ACCESSOIRE, PARTICULIER OU
CONSECUTIF POUVANT DECOULER DE
VOTRE UTILISATION OU INCAPACITE
D'UTILISER CES RENSEIGNEMENTS,
D'ERREURS DANS LES RENSEIGNEMENTS
OU DE VIOLATION DE CES CONDITIONS
GENERALES PAR UNE ACTION EN
RESPONSABILITE OU DELICTUELLE OU EN
FONCTION D'UNE GARANTIE, MEME SI
HONDA ET SES DETENTEURS DE LICENCE
ONT ETE AVERTIS DE LA POSSIBILITE DE
TELS DOMMAGES. Certains Etats,
territoires et pays n'autorisent pas certaines
exclusions ou restrictions de garantie et,
dans ce cas, les modalités indiquées ci-
dessus, peuvent ne pas vous concerner.
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s'engage à ne pas exporter l'ensemble ou
une partie des données fournies ou de tout
produit tiré de celles-ci, à moins que ce ne
soit en conformité avec les mesures
législatives, les règles et la réglementation
en matière d'exportation pertinentes, ainsi
qu'en conformité avec toutes les licences et
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du commerce et le Bureau de l'industrie et
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une violation du présent accord.
Intégralité des accords. Les présentes
conditions générales constituent l'intégralité
des accords conclus entre Honda (et ses
détenteurs de licence, y compris leurs
propres détenteurs et fournisseurs) et vous
relativement à l'objet des présentes et
remplacent entièrement tous les documents
et négociations antérieurs s'y rapportant.
Droit applicable. Les présentes conditions
générales sont régies par les lois des Pays-
Bas, sans égard à (i) ses dispositions sur les
conflits de lois, ou (ii) la Conférence des
Nations Unies sur les contrats de vente
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explicitement exclue. Vous reconnaissez la
compétence des Pays-Bas pour tout
différend, réclamation ou action en justice
découlant des données fournies par le
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