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VIGUEUR, YAMAHA EXCLUT EXPRESSÉMENT
TOUTE RESPONSABILITÉ IMPLICITE LIÉE AU
SUPPORT PERCEPTIBLE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE
ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER
LE CONCERNANT.
5. EXCLUSION DE GARANTIE PORTANT
SUR LE LOGICIEL
Vous reconnaissez et acceptez expressément que
l'utilisation de ce LOGICIEL est à vos propres risques.
Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne
sont livrés « EN L'ÉTAT », sans garantie d'aucune sorte.
NONOBSTANT TOUTE AUTRE DISPOSITION DU
PRÉSENT CONTRAT, YAMAHA EXCLUT DE LA
PRÉSENTE GARANTIE PORTANT SUR LE LOGICIEL,
TOUTE RESPONSABILITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE
LE CONCERNANT, Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON
LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER ET DE RESPECT DES DROITS
DES TIERS. YAMAHA EXCLUT EN PARTICULIER,
MAIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE À CE QUI
PRÉCÈDE, TOUTE GARANTIE LIÉE À
L'ADÉQUATION DU LOGICIEL À VOS BESOINS,
AU FONCTIONNEMENT ININTERROMPU OU SANS
ERREUR DU PRODUIT ET À LA CORRECTION DES
DÉFAUTS CONSTATÉS LE CONCERNANT.
6. RESPONSABILITÉ LIMITÉE
LA SEULE OBLIGATION DE YAMAHA AUX TERMES
DES PRÉSENTES CONSISTE À VOUS AUTORISER À
UTILISER CE LOGICIEL. EN AUCUN CAS YAMAHA
NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE, PAR
VOUS-MÊME OU UNE AUTRE PERSONNE, DE
QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, NOTAMMENT
ET DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, DE DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU
CONSÉCUTIFS, DE FRAIS, PERTES DE BÉNÉFICES,
PERTES DE DONNÉES OU D'AUTRES DOMMAGES
RÉSULTANT DE L'UTILISATION CORRECTE OU
INCORRECTE OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER
LE LOGICIEL, MÊME SI YAMAHA OU UN
DISTRIBUTEUR AGRÉÉ ONT ÉTÉ PRÉVENUS DE
L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. Dans tous
les cas, la responsabilité entière de Yamaha engagée
à votre égard pour l'ensemble des dommages, pertes et
causes d'actions (que ce soit dans le cadre d'une action
contractuelle, délictuelle ou autre) ne saurait excéder le
montant d'acquisition du LOGICIEL.
7. LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS
Des logiciels et données de fabricants tiers
(« LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS ») peuvent
être associés au LOGICIEL. Lorsque, dans la
documentation imprimée ou les données électroniques
accompagnant ce logiciel, Yamaha identifie un logiciel
et des données comme étant un LOGICIEL DE
FABRICANT TIERS, vous reconnaissez et acceptez
que vous avez l'obligation de vous conformer aux
dispositions de tout contrat fourni avec ce LOGICIEL
DE FABRICANT TIERS, et que la partie tierce
fournissant le LOGICIEL DE FABRICANT TIERS est
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CI2+ Fonctions détaillées
responsable de toute garantie ou responsabilité liée à
ou résultant de ce dernier. Yamaha n'est en aucun cas
responsable des LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS
ou de l'utilisation que vous en faites.
• Yamaha exclut toute garantie expresse portant sur
des LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS. DE
SURCROÎT, YAMAHA EXCLUT EXPRESSÉMENT
TOUTE RESPONSABILITÉ IMPLICITE LIÉE AU
LOGICIEL DE FABRICANT TIERS, Y COMPRIS, DE
MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET
D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER
LE CONCERNANT.
• Yamaha ne vous fournira aucun service ni
maintenance concernant le LOGICIEL DE
FABRICANT TIERS.
• En aucun cas Yamaha ne pourra être tenu
responsable, par vous-même ou une autre
personne, de quelque dommage que ce soit,
notamment et de manière non limitative, de
dommages directs, indirects, accessoires ou
consécutifs, de frais, pertes de bénéfices, pertes
de données ou d'autres dommages résultant de
l'utilisation correcte ou incorrecte ou de
l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL DE
FABRICANT TIERS.
8. REMARQUE GÉNÉRALE
Le présent contrat est régi par le droit japonais, à la
lumière duquel il doit être interprété, sans qu'il soit fait
référence aux conflits des principes de loi. Conflits et
procédures sont de la compétence du tribunal de
première instance de Tokyo, au Japon. Si pour une
quelconque raison, un tribunal compétent décrète que
l'une des dispositions de ce contrat est inapplicable,
le reste du présent contrat restera en vigueur.
9. CONTRAT COMPLET
Ce document constitue le contrat complet passé entre
les parties relativement à l'utilisation du LOGICIEL et
de toute documentation imprimée l'accompagnant, et
remplace tous les accords ou contrats antérieurs, écrits
ou oraux, portant sur l'objet du présent accord. Aucun
avenant ni aucune révision du présent contrat n'auront
force obligatoire s'ils ne sont pas couchés par écrit et
revêtus de la signature d'un représentant Yamaha
agréé.
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