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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la
propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant,
de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système
téléphonique»), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux
lois fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de
propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les
programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de
création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la
propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées,
rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un
code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni
titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de
SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Droits d'auteur
© 2010 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de SAMSUNG
Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des brevets suivants :
brevets américains 4 901 307; 5 056 109; 5 099 204; 5 101 501; 5 103 459; 5 107 225;
5 109 390.
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
MD
RSA
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
MD
Post-it
est une marque déposée de Minnesota Mining and Manufacturing Company, connue
sous le nom 3M CORPORATION DELAWARE.
MD
La lettre de marque et les logos Bluetooth
sont des propriétés de Bluetooth SIG Inc. et ces
marques sont utilisées sous licence par Samsung Electronics Canada Inc. Toutes les autres
marques de commerce et tous les autres noms commerciaux appartiennent à leurs propriétaires
respectifs.
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