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2.5
Respect des normes et réglementations
L'Oxyfix
®
R-90 est conforme à :
-
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié relatives aux prescriptions techniques applicable
aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution
organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO
-
Arrêté vidange du 7 septembre 2009 modifié.
Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle
-
des installations d'assainissement non collectif
®
L'Oxyfix
R-90 relève de :
-
Annexe ZA de la norme EN 12566-3+ A2 « Petites installations de traitement des eaux
usées ».
Norme NF DTU 64.1, chapitre 8.4, pour le système de ventilation et la mise en œuvre
-
des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) pour Maisons d'habitation
individuelle jusqu'à 10 pièces principales.
-
Norme NF C 15-100 pour la sécurité électrique.
-
Règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011
établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de
construction.
Le niveau de traitement requis sera donc à minima celui définit dans l'arrêté du 7 septembre
2009 modifié pour les installations recevant une charge de pollution organique inférieure ou
égale à 1,2 kg/jour de DBO
valeurs suivantes :
Paramètres
DBO
5
MES
Hypothèses :
- Ces concentrations maximales de sortie de traitement sont à considérer dans les
conditions normales d'utilisation, d'entretien et de maintenance conformément aux
prescriptions du guide d'utilisation.
- Pour un pH d'eaux usées domestiques (défini entre 5,5 et 8,5 selon le fascicule 70)
- Sous réserve du respect des règles de dimensionnement (voir § 1.4).
(par définition : 1 EH = 60 g DBO
5
Concentrations maximales en sortie de
traitement*
35 mg/l
30 mg/l
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.
5
/j). Celui-ci correspond aux
5
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