Glossaire des symboles :
Norme de
Symbole
référence
Sans objet
21 CFR Partie
801.109(b)(1)
ISO 15223-1
Symbole 5.4.5
(Voir le
symbole
d'interdiction
générale dans
l'Annexe B)
2012/19/UE
ISO 15223-1
Symbole 5.1.1
ISO 15223-1
Symbole 5.1.2
ISO 15223-1
Symbole 5.1.3
ISO 15223-1
Symbole 5.1.5
ISO 15223-1
Symbole 5.1.6
ISO 15223-1
Symbole 5.4.3
Annexe A
N° A.15
Titre de la norme
Sans objet
Étiquetage — Dispositifs
disponibles sur prescription
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Conforme à la directive
relative aux déchets
d'équipements électriques
et électroniques (DEEE).
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
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Titre du
symbole
Indique un
Ce produit est un dispositif
dispositif médical
médical.
Sur prescription
Indique que le produit ne peut être
uniquement
vendu que par un professionnel de
la santé agréé ou sur sa
prescription.
Ne contient pas
Désigne un dispositif médical qui
de latex de
n'est pas fabriqué avec du latex de
caoutchouc
caoutchouc naturel.
naturel
Instructions
Le pictogramme indique que les
d'élimination en
DEEE ne doivent pas être mis au
fin de vie utile
rebut avec les ordures ménagères,
mais jetés séparément.
Fabricant
Indique le fabricant du dispositif
médical.
Représentant
Indique le nom du représentant
agréé dans la
agréé dans la Communauté
Communauté
européenne.
européenne
Date de
Indique la date à laquelle le
fabrication
dispositif médical a été fabriqué.
Code de lot
Indique le numéro de lot du
fabricant, de manière à pouvoir
l'identifier.
Référence
Indique le numéro de référence
catalogue
catalogue du fabricant, de manière
à pouvoir identifier le dispositif
médical.
Consulter le
Indique que l'utilisateur est invité à
mode d'emploi
consulter un mode d'emploi au
format électronique (eIFU).
Explication