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D606.book Page 2 Tuesday, May 16, 2006 5:01 PM
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y
rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et protégés conformément aux lois
fédérales, provinciales et d'État, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent,
de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits
d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre œuvre de l'esprit.
En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les
droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez
de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit
de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute
tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des
éléments de propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2006 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une
marque déposée de SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses
sociétés affiliées.
La marque verbale et les logos BluetoothMD (mettre MD en
exposant) sont des propriétés de Bluetooth SIG Inc., et toute
utilisation de ces marques par Samsung Electronics Canada, Inc. est
sous licence. Les autres marques de commerce et appellations
commerciales appartiennent à leur propriétaire respectif.
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