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Honda ODYSSEY 2012 Mode D'emploi page 237

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XXInformation juridiqueXRègles et conditions d'utilisation
remplacement du LOGICIEL existant, et
l'utiliser conformément à cet ALUF, en
incluant toutes les conditions
supplémentaires de l'ALUF accompagnant
le LOGICIEL mis à niveau.
• RÉSILIATION
Sans porter atteinte à tout autre droit,
ALPINE ou MS peut résilier cet ALUF en
cas de non-respect de votre part des
conditions générales de cet ALUF. En cas
de résiliation, vous devez détruire toutes
les copies du LOGICIEL, ainsi que
l'ensemble de ses composants.
• DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les titres et droits de propriété
intellectuelle relatifs au LOGICIEL (y
compris, mais non exclusivement, les
images, les photographies, les
animations, les contenus vidéo, audio et
musicaux, le texte et les « applets »
intégrés au LOGICIEL), les documents
imprimés l'accompagnant et toutes les
copies du LOGICIEL sont la propriété de
MS, Microsoft Corporation et leurs
affiliés ou fournisseurs. Le LOGICIEL est
accordé sous licence et non vendu.
Vous ne pouvez pas copier les documents
imprimés accompagnant le LOGICIEL. Tous
les titres et droits de propriété intellectuelle
relatifs au contenu auquel vous pouvez
accéder en utilisant le LOGICIEL
236
Index
Table des matières
appartiennent à leur propriétaire respectif
et peuvent être protégés par les droits
d'auteur ou d'autres lois et traités de
propriété intellectuelle applicables. Cet
ALUF ne vous accorde aucun droit
d'utilisation de tel contenu. Tous les droits
qui ne sont pas expressément accordés par
cet ALUF sont réservés par MS, Microsoft
Corporation et leurs affiliés ou
fournisseurs. L'utilisation de services en
ligne auxquels vous pouvez accéder en
utilisant le LOGICIEL peut être réglementée
par les conditions d'utilisation respectives
de ces services. Si ce LOGICIEL contient
une documentation fournie uniquement
en format électronique, vous pouvez
imprimer une copie de cette
documentation électronique.
• MARQUES DE COMMERCE
Cet ALUF ne vous accorde aucun droit
relatif aux marques de commerce ou
marques de service de ALPINE MS,
Microsoft Corporation et leurs affiliés ou
fournisseurs.
• SUPPORT TECHNIQUE
Le support technique pour ce LOGICIEL
n'est pas fourni par MS, sa corporation
mère Microsoft Corporation ou leurs
affiliés ou fournisseurs. Pour le support
technique, veuillez vous reporter au
numéro d'assistance ALPINE fourni dans
la documentation de cet APPAREIL.
Pour toute question concernant cet
ALUF, ou si vous souhaitez contacter
ALPINE pour une autre raison, veuillez
vous reporter à l'adresse fournie dans la
documentation de cet APPAREIL.
• TRANSFERT DU LOGICIEL AUTORISÉ
AVEC CERTAINES RESTRICTIONS
Vous pouvez transférer de manière
permanente les droits accordés en vertu
de cet ALUF uniquement lorsqu'il s'agit
d'une vente ou d'un transfert permanent
de l'appareil et seulement si le
destinataire est d'accord avec cet ALUF. Si
le LOGICIEL constitue une mise à niveau,
tout transfert doit aussi inclure toutes les
versions antérieures du LOGICIEL.
• RESTRICTIONS D'EXPORTATION
Vous reconnaissez que le LOGICIEL est
originaire des États-Unis. Vous acceptez de
vous conformer à toutes les lois nationales
et internationales applicables au LOGICIEL,
y compris aux U.S. Export Administration
Regulations, ainsi qu'aux restrictions
d'utilisateur final, d'utilisation finale et de
pays de destination publiées par le
gouvernement des États-Unis et d'autres
gouvernements. Pour obtenir des
informations supplémentaires sur
l'exportation du LOGICIEL, consultez http:/
/www.microsoft.com/exporting/.

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