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XXInformation juridiqueXRègles et conditions d'utilisation
• Les droits d'utilisation du disque dur
prennent fin lorsque l'utilisateur détruit
le disque dur ou le contenu logiciel ou
lorsque l'une des conditions d'utilisation
de ce contrat n'est pas respectée et que
les donneurs de licence exercent leur
droit de retirer la licence d'utilisation du
disque dur ou du logiciel.
• Les modalités et conditions suivantes
s'appliquent aussi bien à l'acheteur
courant qu'à tous les utilisateurs et
propriétaires subséquents.
• Les logos des compagnies pétrolières,
des hôtels, des dépanneurs et autres
entreprises sont affichés pour votre
information et votre commodité, et
n'impliquent d'aucune façon une forme
de commandite ou d'approbation de ces
compagnies ou de leurs produits. Les
logos sont des marques de commerce de
leurs propriétaires respectifs.
L'utilisateur libère les donneurs de licence
et leurs administrateurs, employés et
agents, de tout blâme en cas de
réclamation, de revendication ou d'action
en justice suite aux pertes, coûts,
dommages et blessures (y compris les
blessures mortelles) sans distinction
aucune, découlant de l'utilisation ou de la
possession du disque dur ou du logiciel.
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Index
Table des matières
L'utilisation, la copie ou la divulgation de ce
disque dur par le ou au nom du
gouvernement des États-Unis fait l'objet de
« Droits limités » tel qu'indiqué dans les
articles FAR 52.227-14, -19 ou DFARS
252.227-7013, selon le cas. Les fabricants
sont les donneurs de licence; il s'agit de
HONDA MOTOR CO., LTD., 2-1-1 Minami
Aoyama Minato-Ku, Tokyo 107-8556,
JAPON., Alpine Electronics, Inc., 20-1
Yoshima Kogyodanchi, Iwaki, Fukushima
970-1192 JAPON., NAVTEQ Corporation,
425 W Randolph St. Chicago, IL 60606, USA.
■
ACCORD DE LICENCE
D'UTILISATEUR FINAL du
système de navigation
Vous avez acquis un appareil (« APPAREIL »)
qui comprend un logiciel muni d'une licence
de Alpine Electronics, Inc. (collectivement
désigné « ALPINE »), d'une société affiliée à
Microsoft Corporation (collectivement
désigné « MS »). Ces logiciels installés
d'origine MS ainsi que les médias, imprimés
et la documentation « en direct » ou
électronique (« LOGICIEL ») sont protégés
par des lois et traités internationaux de
propriété intellectuelle. Le LOGICIEL est
accordé sous licence et non vendu. Tous
droits réservés.
SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC
CET ACCORD DE LICENCE D'UTILISATEUR
FINAL (« ALUF »), N'UTILISEZ PAS
L'APPAREIL OU NE COPIEZ PAS LE
LOGICIEL. AU LIEU DE CELA, ENTREZ
IMMÉDIATEMENT EN CONTACT AVEC
ALPINE POUR OBTENIR DES INSTRUCTIONS
EN VUE DE RETOURNER LE(S) APPAREIL(S)
NON UTILISÉ(S) POUR OBTENIR UN
REMBOURSEMENT. TOUTE UTILISATION
DU LOGICIEL, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y
LIMITER L'UTILISATION DE L'APPAREIL,
CONSTITUE VOTRE ACCORD AVEC CET
ALUF (OU UNE RATIFICATION D'UN
CONSENTEMENT ANTÉRIEUR).
• OCTROI DE LA LICENCE DE LOGICIEL
Cet ALUF vous accorde la licence
suivante : Vous pouvez utiliser le
LOGICIEL uniquement sur l'APPAREIL.
• NON TOLÉRANCE DES ERREURS
LE LOGICIEL NE TOLÈRE PAS LES
ERREURS. ALPINE A DÉTERMINÉ LA
MANIÈRE D'UTILISER LE LOGICIEL DANS
L'APPAREIL ET MS SE FIE À ALPINE POUR
TESTER SUFFISAMMENT LE LOGICIEL
AFIN DE DÉMONTRER QU'IL EST
APPROPRIÉ À UNE TELLE UTILISATION.
• LOGICIEL SANS GARANTIE
LE LOGICIEL est fourni « TEL QUEL »
avec toutes ses irrégularités. LE RISQUE
TOTAL PORTANT SUR LA QUALITÉ
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