XXInformation juridiqueXRègles et conditions d'utilisation
• MISES À NIVEAU
Si le LOGICIEL est fourni par ALPINE
séparément de l'APPAREIL sur un média
distinct, par téléchargement sur Internet
ou par tout autre moyen et qu'il est
étiqueté «Pour mises à niveau seulement»,
vous pouvez installer une (1) copie de ce
LOGICIEL sur l'APPAREIL comme copie de
remplacement du LOGICIEL existant, et
l'utiliser conformément à cet ALUF, en
incluant toutes les conditions
supplémentaires de l'ALUF accompagnant
le LOGICIEL mis à niveau.
• RÉSILIATION
Sans porter atteinte à tout autre droit,
ALPINE ou MS peut résilier cet ALUF en
cas de non-respect de votre part des
conditions générales de cet ALUF. En cas
de résiliation, vous devez détruire toutes
les copies du LOGICIEL, ainsi que
l'ensemble de ses composants.
• DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les titres et droits de propriété
intellectuelle relatifs au LOGICIEL (y
compris, mais non exclusivement, les
images, les photographies, les
animations, les contenus vidéo, audio et
musicaux, le texte et les «applets»
intégrés au LOGICIEL), les documents
imprimés l'accompagnant et toutes les
copies du LOGICIEL sont la propriété de
MS, Microsoft Corporation et leurs
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affiliés ou fournisseurs. Le LOGICIEL est
accordé sous licence et non vendu.
Vous ne pouvez pas copier les
documents imprimés accompagnant le
LOGICIEL. Tous les titres et droits de
propriété intellectuelle relatifs au
contenu auquel vous pouvez accéder en
utilisant le LOGICIEL appartiennent à
leur propriétaire respectif et peuvent
être protégés par les droits d'auteur ou
d'autres lois et traités de propriété
intellectuelle applicables. Cet ALUF ne
vous accorde aucun droit d'utilisation de
tel contenu. Tous les droits qui ne sont
pas expressément accordés par cet ALUF
sont réservés par MS, Microsoft
Corporation et leurs affiliés ou
fournisseurs. L'utilisation de services en
ligne auxquels vous pouvez accéder en
utilisant le LOGICIEL peut être
réglementée par les conditions
d'utilisation respectives de ces services.
Si ce LOGICIEL contient une
documentation fournie uniquement en
format électronique, vous pouvez
imprimer une copie de cette
documentation électronique.
• MARQUES DE COMMERCE
Cet ALUF ne vous accorde aucun droit
relatif aux marques de commerce ou
marques de service de ALPINE MS,
Microsoft Corporation et leurs affiliés ou
fournisseurs.
• SUPPORT TECHNIQUE
Le support technique pour ce LOGICIEL
n'est pas fourni par MS, sa corporation
mère Microsoft Corporation ou leurs
affiliés ou fournisseurs. Pour le support
technique, veuillez vous reporter au
numéro d'assistance ALPINE fourni dans
la documentation de cet APPAREIL.
Pour toute question concernant cet
ALUF, ou si vous souhaitez contacter
ALPINE pour une autre raison, veuillez
vous reporter à l'adresse fournie dans la
documentation de cet APPAREIL.
• TRANSFERT DU LOGICIEL AUTORISÉ
AVEC CERTAINES RESTRICTIONS
Vous pouvez transférer de manière
permanente les droits accordés en vertu
de cet ALUF uniquement lorsqu'il s'agit
d'une vente ou d'un transfert
permanent de l'appareil et seulement si
le destinataire est d'accord avec cet
ALUF. Si le LOGICIEL constitue une mise
à niveau, tout transfert doit aussi inclure
toutes les versions antérieures du
LOGICIEL.
• RESTRICTIONS D'EXPORTATION
Vous reconnaissez que le LOGICIEL est
originaire des États-Unis. Vous acceptez
de vous conformer à toutes les lois
nationales et internationales applicables
au LOGICIEL, y compris aux U.S. Export
Administration Regulations, ainsi qu'aux
restrictions d'utilisateur final,