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Garantie
Orthofix Inc. garantit que le dispositif SpinalStim sera exempt de défauts matériels
et de fabrication pendant un an à compter de la date d'utilisation initiale. Sous
réserve que toutes les modalités et conditions de la présente garantie limitée
soient respectées, Orthofix Inc. remplacera les composants défectueux.
La présente garantie limitée s'applique au produit exclusivement en cas
d'usage normal et ne couvre aucun dommage ou défaut résultant : d'accident,
de mauvais usage, d'abus, d'incendie, d'inondation et de force majeure ou de
toute altération, falsification, réparation ou essai de réparation par quiconque
autre qu'Orthofix Inc. La présente garantie ne s'applique qu'au patient à qui le
dispositif est prescrit et n'est ni cessible, ni transférable.
Les dispositifs défectueux couverts par la présente garantie limitée doivent être
retournés à Orthofix Inc., Attention : Orthofix Returns (Retours de produits
Orthofix). Appeler un représentant des Services patient ou le distributeur local
pour obtenir un numéro de retour et une adresse avant de renvoyer le produit.
Sauf dans la mesure spécifiquement exigée par la loi en vigueur, la garantie
ci-dessus tient lieu de toute autre garantie, explicite ou implicite, et Orthofix, Inc.
exclut spécifiquement toute autre garantie de valeur marchande ou d'adéquation
à un usage particulier. En aucun cas Orthofix, Inc., son représentant agréé, ses
sociétés affiliées ou ses filiales ne pourront être tenus pour responsables des
dommages spéciaux, consécutifs ou accessoires. L'unique recours en ce qui
concerne les produits défectueux est limité au remplacement du produit.
La présente garantie limitée ne peut être étendue ou modifiée, sauf par écrit
et par Orthofix, Inc. Aucun vendeur, représentant, distributeur ou médecin
n'est autorisé à pratiquer ou à consentir à une prolongation ou modification
quelconque des conditions de la présente garantie limitée.
Pour plus d'informations et/ou pour assistance concernant le dispositif, contacter
les Services patient Orthofix au +1 800-535-4492 ou au +1 214-937-2718.
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