Publicité
Appendix D: Attestation de licence du logiciel
Certains composants du logiciel (désignés ici comme "Composants à code
source ouvert") utilisés par le défibrillateur portatif LifeVest 4000 sont sous
licence de ZOLL Medical Corporation (désigné ici comme "ZOLL Medical") à
travers différents accords de licence à code source ouvert. Comme exigé par les
termes de ces accords de licence à code source ouvert, ZOLL medical fournit sur
demande le code source correspondant à ces Composants à code source ouvert
ainsi que toute modification de ce code source par ZOLL Medical.
ABSENCE DE GARANTIE
DANS LES LIMITES DES LOIS EN VIGUEUR, LES COMPOSANTS À CODE
SOURCE OUVERT SONT FOURNIS "TELS QUELS" SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU
D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU TOUTE GARANTIE
CONTRE LA VIOLATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE COUVRANT
LES COMPOSANTS À CODE SOURCE OUVERT. EN AUCUN CAS, SAUF SI
LES LOIS EN VIGUEUR L'EXIGENT, UNE PARTIE, Y COMPRIS ZOLL
MEDICAL, NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS
LES DOMMAGES GÉNÉRAUX, PARTICULIERS, DIRECTS OU INDIRECTS
RÉSULTANT DE L'USAGE OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LES
COMPOSANTS À CODE SOURCE OUVERT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, LES DONNÉES RENDUES INEXACTES
OU LES PERTES OCCASIONNÉES POUR L'UNE OU L'AUTRE DES PARTIES
SI LES COMPOSANTS À CODE SOURCE OUVERT NE PEUVENT PAS
FONCTIONNER AVEC UN AUTRE PROGRAMME).
Attestation de licence du logiciel
Page D-1
Publicité
