Guide de l'utilisateur
Exclusions
La présente garantie ne s'applique pas aux Produits garantis ou à leurs éléments (a) qui ont fait
l'objet d'une utilisation inappropriée, de négligence ou d'accident ; (b) qui ont été endommagés par
des causes externes au Produit garanti, y compris, entre autres, une alimentation électrique en panne ou
défectueuse ; (c) qui n'ont pas été utilisés conformément aux instructions de ZOLL Circulation ; (d) qui
ont été fixés à un système accessoire non standard ; (e) dont le numéro de série est effacé ou illisible ;
(f) qui ont été modifiés par des tiers autres que ZOLL Circulation ; (g) qui ont été utilisés avec un logiciel
autre que celui fourni par ZOLL Circulation ; ou (h) qui ont été démontés, réparés ou ré-assemblés par
un tiers autre que ZOLL Circulation, sauf autorisation préalable de ZOLL Circulation. ZOLL Circulation
ne saurait en aucun cas être tenue d'effectuer des réparations, remplacements ou corrections résultant,
en totalité ou en partie, d'un phénomène d'usure normale.
ZOLL Circulation ne fournit aucune garantie (a) pour les produits qui ne sont pas des Produits garantis,
(b) pour les produits achetés auprès d'un tiers autre que ZOLL Circulation ou un distributeur habilité par
ZOLL Circulation ou (c) pour les produits vendus sous un nom de marque autre que ZOLL Circulation.
LA PRÉSENTE GARANTIE EST LA SEULE GARANTIE EXCLUSIVE POUR LES PRODUITS
DE ZOLL CIRCULATION, ELLE NE S'APPLIQUE QU'À L'ACHETEUR ET REMPLACE
EXPRESSÉMENT LES AUTRES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, NOTAMMENT,
ENTRE AUTRES, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER. LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE ZOLL CIRCULATION DÉCOU-
LANT DE LA VENTE DES PRODUITS OU DE LEUR UTILISATION, QU'ELLE SOIT FONDÉE
SUR LA GARANTIE, LE DROIT CONTRACTUEL, DÉLICTUEL OU AUTRE, NE SAURAIT
EN AUCUN CAS DÉPASSER LES PAIEMENTS RÉELS REÇUS PAR ZOLL CIRCULATION
À CE TITRE. ZOLL CIRCULATION DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE PERTES,
DOMMAGES OU DÉPENSES FORTUITS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, SANS
TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LES PERTES DE PROFITS) IMPUTABLES DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT À LA VENTE, L'INCAPACITÉ À VENDRE, L'UTILISATION OU LA PERTE
D'UTILISATION D'UN PRODUIT (QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET SELON QUELQUE
DÉFINITION DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT), MÊME SI ZOLL CIRCULATION A ÉTÉ
AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE LES LIMITATIONS DE GARANTIE
SUSMENTIONNÉES NE S'APPLIQUENT PAS AUX PLAINTES DÉPOSÉES POUR PRÉJUDICE
CORPOREL OU DÉCÈS DANS LA MESURE OÙ LES LIMITATIONS DES DOMMAGES POUR
CE TYPE DE PLAINTES NE SONT PAS APPLICABLES OU VONT À L'ENCONTRE DE LA
POLITIQUE PUBLIQUE EN VERTU DE TOUTE LOI OU RÈGLE DE DROIT EN VIGUEUR.
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