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5,818,437, 5,953,541, 5,187,480, 5,945,928 et
6,011,554; brevet du Canada numéro 1,331,057,
brevet du Royaume-Uni numéro 2238414B; brevet
standard de Hong Kong numéro HK0940329;
brevet du Singapour numéro 51383; brevet de
l'Europe numéro 0 842 463(96927260.8) DE/DK,
FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB; et autres brevets en
instance dans le monde.
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Java ainsi que les logos et marques de commerce
de Java sont des marques de commerce ou des
marques déposées de Sun Microsystems,
Inc. aux États-Unis et dans d'autres pays.
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Ce produit est protégé en vertu des licences du
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commerciale par un consommateur pour (i) le
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MPEG-4 (« vidéo MPEG-4 ») ou à la norme AVC
(« vidéo AVC ») ou (ii) le décodage vidéo MPEG-4 ou
AVC ayant été codé par un consommateur impliqué
dans une activité personnelle et non commerciale
ou obtenu d'un fournisseur vidéo autorisé par
MPEG LA à fournir des vidéos en format MPEG-4
ou AVC. Aucune autre licence n'est accordée ou ne
devrait être sous-entendue. Il est possible d'obtenir
des renseignements supplémentaires, y compris
sur les utilisations promotionnelles, internes et
commerciales et sur les licences, auprès de MPEG
LA, L.L.C. Visitez le site http://www.mpegla.com.
Fraunhofer IIS et Thomson détiennent la licence de
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Restrictions : le logiciel est confidentiel et protégé par
le droit d'auteur de Sun. Toutes les copies demeurent
la propriété de Sun ou de ses concédants. Le client
n'est aucunement autorisé à modifier, à décompiler,
à désassembler ni à désosser le logiciel de quelque
manière que ce soit. Le logiciel, en tout ou en partie,
ne peut être loué, vendu ou sous-loué.
Réglementation sur l'exportation : Ce produit, y
compris toute donnée technique ou tout logiciel qui y
est contenu ou qui l'accompagne, peut être soumis à
la législation des États-Unis relative au contrôle des
exportations, dont la U.S. Export Administration Act et
les règlements afférents, ainsi qu'aux programmes de
sanctions administrés par le Bureau du contrôle des
avoirs étrangers du département du Trésor des États-
Unis, et peut également être régi par les lois relatives
à l'importation et à l'exportation d'autres pays.
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