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réserve le droit de mettre à jour cette
liste de temps à autre. Les droits de
licence concédés au Client en vertu du
présent TL et concernant les Données
de tels pays dépendent du respect par
le Client de toutes les lois et réglemen-
tations en vigueur, y compris, de manière
non exhaustive, de toute autorisation ou
approbation requise pour la diffusion de
l'Application intégrant de telles Données
dans les pays respectivement
concernés.
VI. Australie
A. Mentions de tiers. Toute copie des
Données et/ou tout emballage qui y est
associé doit comprendre les Mentions
de tiers respectives stipulées ci-dessous
et utilisées comme indiqué ci-après, qui
correspondent au Territoire (ou à une
partie du territoire) concerné par ladite
copie :
Copyright. Based on data provided
under license from PSMA Australia
Limited (www.psma.com.au).
Product incorporates data which is ©
20XX Telstra Corporation Limited, GM
Holden Limited, Intelematics Australia
Pty Ltd and Continental Pty Ltd.
B. Mentions de tiers pour l'Australie.
Outre ce qui précède, le Contrat de
licence utilisateur final de toute Applica-
tion intégrant des Normes de circulation
RDS-TMC australiennes doit contenir
l'avis suivant : "Product incorporates
traffic location codes which is © 20XX
Telstra Corporation Limited and its lice-
nsors."
Tourneo Connect/Transit Connect (CHC) Vehicles Built From: 15-03-2021, CG3750frFRA frFRA, Edition date: 202101, First-Printing
Appendices
VII. Chine
Utilisation personnelle uniquement
Vous convenez d'utiliser ces Données ainsi
que [insérer le nom de l'Application du
Client] uniquement à des fins personnelles
et non commerciales pour lesquelles vous
possédez une licence, et non à des fins de
service bureau, de temps partagé ou
d'autres fins similaires. Par conséquent, et
selon les restrictions stipulées aux
paragraphes suivants, vous êtes autorisé
à copier ces Données uniquement si
nécessaire à des fins personnelles en vue
de (i) les consulter, et (ii) les enregistrer, à
condition que vous ne supprimiez aucune
déclaration concernant les droits d'auteur
et que vous ne modifiez les Données
d'aucune façon. Vous convenez de vous
abstenir de reproduire, de copier, de
modifier, de décompiler, de désassembler
ou de reconstituer la logique de toute
portion de ces Données, de les transférer
ou diffuser de quelque manière que ce soit,
à quelque fin que ce soit, excepté dans la
limite autorisée par les lois en vigueur.
Restrictions
Sauf autorisation spécifique accordée par
NAV2, et sans limiter le précédent
paragraphe, vous n'êtes pas autorisé à
(a) utiliser ces Données avec tout(e)
produit, système ou application installé(e)
ou autrement connecté(e) à, ou en
communication avec, des véhicules
équipés de fonctions d'aide à la navigation,
de positionnement, de dispatching, de
guidage routier en temps réel, de gestion
de flotte ou d'applications similaires ; ou
(b) utiliser ces Données avec tout système
de positionnement ou avec tout dispositif
électronique ou ordinateur mobile ou
connecté sans fil, y compris, de manière
non exhaustive, avec des téléphones
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