Toshiba TS608 Guide D'utilisation page 6

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TOSHIBA CORPORATION
REMARQUE MPORTANTE : LISEZ CE QUI SUIT AVANT D'UTILISER
VOTRE TELEPHONE PORTABLE
EN UTILISANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT
LES PRODUITS LOGICIELS SUR CE TELEPHONE, VOUS
RECONNAISSEZ AVOIR ACCEPTE LES TERMES DE CE CONTRAT
EULA (End User Licence Agreement). SI VOUS ÊTES EN
DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CE CONTRAT EULA,
VEUILLEZ NE PAS UTILLISER LE LOGICIEL FOURNI.
End User Licence Agreement
Cet End User Licence Agreement (« EULA ») est un contrat entre vous
(l'utilisateur) et TOSHIBA CORPORATION (« Toshiba ») applicable au
produit logiciel installé sur un téléphone mobile Toshiba 2.5G qui vous
a été fourni (le « Téléphone »).
L'utilisation ou la mise à disposition de tous logiciels installés sur le
téléphone mobile ainsi que les documentations associées (le « Logiciel »)
constitue votre acceptation de ces conditions, sauf si d'autres conditions
sont émises par le fournisseur sur le téléphone mobile, auquel cas, des
conditions supplémentaires peuvent s'appliquer. Si vous n'acceptez
pas les conditions de cet EULA, vous ne devez pas utiliser ou installer
le logiciel.
1.
Accord de licence. Toshiba vous accorde le droit personnel,
incessible et non exclusif d'utiliser le Logiciel tel qu'il est défini dans
cette licence EULA. La modification, l'adaptation, la traduction, la
location, la mise à disposition, le transfert ou la cession de tout ou
partie du Logiciel, ou tout droit accordé par la présente, à tout autre
personne et le retrait de toute notice ou étiquette du Logiciel est
strictement interdite, à l'exception de ce qui est expressément
autorisé dans cet EULA. Par ailleurs, vous acceptez également de
ne pas créer de travaux dérivés basés sur ce Logiciel.
2.
Copyright. Le Logiciel n'est pas vendu mais concédé sous licence.
Vous reconnaissez qu'aucun droit à la propriété intellectuelle du
Logiciel ne vous sera transféré. Par ailleurs, vous reconnaissez que
l'intégralité des droits de propriété du Logiciel resteront la propriété
exclusive de Toshiba, des filiales de Toshiba et/ou de ses
fournisseurs, et vous n'obtiendrez aucun droit sur le Logiciel, à
l'exception de ce qui a été défini dans cet EULA. Vous êtes autorisé à
conserver une copie de sauvegarde du Logiciel uniquement dans la
1

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