3. Logiciel libre. Le LOGICIEL et les SERVICES peuvent comprendre un logiciel fourni sous licence à HONDA en vertu d'une licence gratuite ou libre pouvant

régir la distribution de HONDA et l'utilisation du logiciel par le propriétaire. HONDA et les auteurs, concédants et distributeurs tiers dudit logiciel réfutent

toute garantie et toute responsabilité liée à une utilisation ou une distribution du logiciel. Si ledit logiciel est fourni selon des conditions qui diffèrent de

celles des licences gratuites ou libres applicables, ces conditions sont offertes par HONDA seule. Le présent manuel ou le LOGICIEL fournissent des

renseignements supplémentaires concernant le logiciel gratuit ou libre intégré dans le LOGICIEL et les SERVICES.

4. Services du fournisseur. Il se peut que le LOGICIEL permette d'accéder à divers SERVICES DE FOURNISSEUR. L'installation ou l'utilisation de ces

SERVICES DE FOURNISSEUR peuvent nécessiter l'acceptation de conditions, modalités et politiques de confidentialité supplémentaires émises par le

FOURNISSEUR en question (les « CONDITIONS DU FOURNISSEUR »). Le présent CONTRAT limite la manière dont il est possible d'installer et d'utiliser les

SERVICES DU FOURNISSEUR, mais il n'accorde pas de licence ni la permission d'utiliser lesdits SERVICES DE FOURNISSEUR. La permission d'utiliser les

SERVICES DU FOURNISSEUR est limitée et assujettie à des conditions d'octroi de licence, des modalités et des limitations figurant dans les CONDITIONS DU

FOURNISSEUR. Le propriétaire admet que toute collecte, toute utilisation et tout partage des informations le concernant, ainsi que les pratiques de publicité

ciblée des FOURNISSEURS et l'utilisation qu'il fait des SERVICES DU FOURNISSEUR sont assujettis à la fois au présent CONTRAT et à toute CONDITION DE

FOURNISSEUR applicable. Les SERVICES DU FOURNISSEUR peuvent collecter, utiliser et partager lesdites informations lorsque le propriétaire utilise le

LOGICIEL.

5. Limites de la licence et restrictions concernant l'utilisation.

a) Licence limitée. Le propriétaire comprend et accepte que le LOGICIEL et les SERVICES soient régis par une licence, non vendue, fournie au propriétaire

uniquement dans le cadre d'une utilisation conforme au présent CONTRAT et à toute CONDITION DE FOURNISSEUR applicable, et à tout document

concernant le VÉHICULE mis à la disposition du propriétaire par HONDA (toute « DOCUMENTATION »). HONDA et ses concédants de licences se réservent

les droits associés au LOGICIEL et aux SERVICES HONDA qui ne sont pas expressément accordés au propriétaire en vertu de ce CONTRAT. Les

FOURNISSEURS et leurs concédants de licences se réservent les droits associés aux SERVICES DE FOURNISSEUR non expressément accordés au propriétaire

en vertu des CONDITIONS DE FOURNISSEUR applicables.

à suivre

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Table des Matières