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exportations, dont la U.S. Export Administration Act
et les règlements afférents, et peut être régi par les
lois relatives à l'importation et à l'exportation
d'autres pays. Le client s'engage à se conformer
strictement à l'ensemble des lois en vigueur et
reconnaît qu'il lui appartient d'obtenir toutes les
licences nécessaires à l'exportation, à la
réexportation ou à l'importation du logiciel. Le
logiciel ne peut être téléchargé ni autrement exporté
ou réexporté (i) vers (ou à un ressortissant ou à un
résident de) Cuba, l'Irak, l'Iran, la Corée du Nord, la
Libye, le Soudan, la Syrie (la liste étant sujette à
modification) ou vers tout autre pays contre lequel
les États-Unis ont imposé un embargo; ou (ii) vers
quiconque figurant sur la liste du département du
Trésor des États-Unis des pays spécifiquement
désignés ou sur la liste Table of Denial Orders du
département du Commerce des États-Unis. 3.
Droits limités : l'utilisation, la copie ou la divulgation
par le gouvernement des États-Unis sont assujetties
aux restrictions stipulées dans les dispositions
Droits en matière de données techniques et de
logiciels applicables du DFARS 252.227-7013(c) (1)
et de la FAR 52.227-19(c) (2).
Droits limités : l'utilisation, la copie ou la divulgation
par le gouvernement des États-Unis sont assujetties
aux restrictions stipulées dans les dispositions
Droits en matière de données techniques et de
logiciels applicables du DFARS 252.227-7013(c) (1)
(ii) et de la FAR 52.227-19(c) (2).
Les autres produits et noms d'entreprise
mentionnés dans la présente publication peuvent
être des marques de commerce de leurs
propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés aux
présentes sont réservés.
Toutes les images sont à titre d'illustration
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