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existant et l'utiliser conformément aux
dispositions du présent CLUF, y compris
toute modalité complémentaire
accompagnant le LOGICIEL de mise à
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DROITS DE PROPRIETE
INTELLECTUELLE : tous les titres et
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électronique, vous pouvez imprimer un
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électronique.
Kuga (CTD) Vehicles Built From: 22-06-2021 Vehicles Built Up To: 15-05-2022, CG3851frFRA frFRA, Edition date: 202104, First-Printing
Appendices
RESTRICTIONS A L'EXPORT : vous
reconnaissez que le LOGICIEL est assujetti
à la législation sur les exportations en
vigueur aux Etats-Unis et dans l'Union
européenne. Vous convenez de vous
conformer à toutes les lois internationales
et nationales en vigueur s'appliquant au
LOGICIEL, y compris les « Export
Administration Regulations »
(réglementation en matière d'exportations
en vigueur aux Etats-Unis), ainsi que les
restrictions concernant les utilisateurs
finaux, l'utilisation finale et la destination
imposées par les gouvernements
américain et étrangers.
MARQUES DE FABRIQUE : le présent
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ces marques par Ford Motor Company se
fait sous licence. Les autres marques de
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leurs propriétaires respectifs.
ASSISTANCE PRODUIT : veuillez vous
reporter aux instructions de FORD MOTOR
COMPANY fournies dans la documentation
relative à l'assistance produit pour les
APPAREILS, telle que le guide du
conducteur du véhicule.
Si vous avez des questions concernant le
présent CLUF, ou si vous souhaitez
contacter FORD MOTOR COMPANY pour
toute autre raison, veuillez utiliser l'adresse
fournie dans la documentation relative aux
APPAREILS.
Absence de responsabilité pour
certains dommages : EXCEPTE SI LA LOI
L'INTERDIT, FORD MOTOR COMPANY,
LES FOURNISSEURS DE LOGICIELS OU
PRESTATAIRES DE SERVICES TIERS, ET
LEURS SOCIETES AFFILIEES EXCLUENT
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