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XI - CONDITIONS DE LA GARANTIE
A compter de la mise en service, les appareils
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GEMINOX, types POLYFLAM, sont garantis
contre tous défauts de fabrication et vices de
matière pour une durée de :
- Cinq ans pour le corps de chauffe
- Cinq ans pour le ballon
- Deux ans pour les accessoires
Cette garantie est strictement limitée à la four-
niture gratuite des pièces reconnues défec-
tueuses après examen de nos services
techniques, à l'exclusion des frais de main-
d'oeuvre et de transport en résultant. Ces piè-
ces redeviennent la propriété de GEMINOX et
doivent lui être restituées sans délai.
La garantie est applicable dans les conditions
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suivantes :
a) Nos appareils doivent avoir été installés par
un professionnel qualifié, suivant les règles
de l'art, les normes en vigueur et en tenant
compte des prescriptions particulières figu-
rant dans la présente notice technique.
b) La prise d'effet de la garantie devra interve-
nir au maximum dans les SIX MOIS suivant
la date de livraison de GEMINOX.
c) La garantie est subordonnée à l'utilisation
des produits de conditionnement de l'eau du
circuit chauffage (inhibiteur et antigel), pré-
conisés par le constructeur ou équivalents.
d) Un entretien sera réalisé annuellement par
une entreprise qualifiée et ceci dès la pre-
mière année d'utilisation.
La garantie exclut tous dommages et intérêts
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pour quelque cause que ce soit.
La garantie n'est pas applicable aux remplace-
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ment et réparation résultant de l'usure normale
des appareils, de détérioration consécutive
aux fonctionnements à des puissances supé-
rieures à celles préconisées, accidents prove-
nant de négligences ou d'interventions de
tiers, défauts de surveillance ou d'entretien et
de mauvaise utilisation des appareils, notam-
ment par l'emploi de combustibles ou de ten-
sions électriques non appropriés.
La réparation, la modification ou le remplace-
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ment des pièces pendant la période de garan-
tie ne peuvent avoir pour effet de prolonger le
délai de garantie initial du matériel.
EXCLUSIONS DE LA GARANTIE
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Ne sont pas couverts par la garantie :
- Les voyants électriques,
- Les dégradations de pièces électriques résul-
tant de branchements et d'installations sur
secteur dont la tension mesurée à l'entrée de
l'appareil serait inférieure ou supérieure de 10
% à la tension nominale de 230 volts,
- Les dégradations de pièces provenant d'élé-
ments extérieurs à l'appareil (effet d'orage, hu-
midité, coup de feu, gel, etc.),
- Les joints d'étanchéité,
- les purgeurs automatiques,
- Le corps de chauffe si celui-ci, en cas d'instal-
lation en plancher chauffant, n'a pas été con-
ditionné avec les produits (inhibiteur seul ou
inhibiteur + antigel) préconisés par le cons-
tructeur ou équivalents,
- Tous les incidents consécutifs à la non vérifi-
cation des éléments de sécurité (groupe de
sécurité sanitaire, soupape 3 bars chauffage,
etc),
- L'entartrage ni ses conséquences,
- Les corrosions dues à des concentrations en
chlorure dans l'eau chaude sanitaire supérieu-
res à 60 mg/L ou un PH inférieur à 7,
- Les corrosions par : l'eau des circuits de
chauffage, les gaz de combustion (la tempéra-
ture mini
de l'eau de chauffage dans la chau-
dière ne doit pas être inférieure
- Les pièces directement en contact avec les
braises,
- Les défectuosités issues du non respect de
l'entretien (évacuation des cendres, enlève-
ment du cendrier pour nettoyage de l'échan-
geur, vérification boîte à fumée, nettoyage des
turbulateurs),
- Les encrassements résultant d'un non respect
des spécifications du DTU 24.1 (travaux de fu-
misteries).
LES FRAIS D'EXPEDITION DES PIECES,
LES FRAIS DE MAIN-D'OEUVRE ET DE DE-
PLACEMENT
Nota : Dans un soucis constant d'amélioration
de nos matériels, toute modification jugée utile
par nos services techniques et commerciaux
peuvent intervenir sans préavis.
GARANTIE CONTRACTUELLE :
Les dispositions du certificat de garantie ne
sont pas exclusives du bénéfice au profit de
l'acheteur du matériel concernant la garantie
légale ayant trait à des défauts ou vices ca-
chés qui s'appliquent en tout état de cause
dans les conditions des articles 1641 et sui-
vants du code civil.
- 47 -
: 55 °C),
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