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Sous Licence pour votre seul usage. Dans ce
cadre, vous pouvez installer ou utiliser le
Logiciel Sous Licence installé sur le
téléphone. Le Logiciel Sous Licence consti-
tue avec le téléphone un seul et unique pro-
duit et ne peut être utilisé qu'avec le
téléphone conformément aux présentes
conditions.
4.
LIMITES D'EXPLOITATION. Vous
n'êtes pas autorisé à copier, à distribuer, à
modifier, à décompiler, à désassembler, à
décoder le Logiciel Sous Licence ou à effec-
tuer des tâches dérivées sur le Logiciel Sous
Licence, à l'exception de ce qui est précisé
ci-après:
(a) Vous pouvez effectuer une copie de
sauvegarde du Logiciel Sous Licence (à l'ex-
clusion de la documentation). Toutes les
autres copies que vous pouvez faire du Lo-
giciel Sous Licence constituent une viola-
tion du présent contrat.
(b) Vous devez utiliser le Logiciel Sous
Licence en respectant le présent contrat de
licence ; en particulier, vous ne devez pas
modifier le Logiciel Sous Licence ou le
transmettre à des tiers sans en transférer le
support correspondant.
(c) Vous n'êtes pas autorisé à céder le
Logiciel Sous Licence, en céder la licence,
accorder une sous-licence ou le louer, sous
quelque forme que ce soit, sans l'autorisa-
tion expresse de BenQ.
(d) Vous ne devez pas effectuer d'opéra-
tion de rétro-ingénierie, de décompilation,
de modification, de désassemblage ou de
décodage sur le Logiciel Sous Licence sauf si
ces opérations sont expressément autori-
sées par la législation en vigueur.
5.
Il est strictement interdit par BenQ
d'utiliser de manière abusive le Logiciel
Sous Licence ou les données obtenues à
Contrat de licence
l'aide du Logiciel Sous Licence. Une telle
utilisation abusive peut constituer une vio-
lation du droit allemand, américain ou de
tout autre droit et entraîner la responsabili-
té de son auteur. Vous êtes seul responsable
de l'utilisation conforme du Logiciel Sous
Licence aux termes du présent contrat de
licence.
6.
Le présent contrat de licence entre en
vigueur avec l'installation du Logiciel Sous
Licence, la copie ou l'utilisation du Logiciel
Sous Licence, en fonction de l'événement
qui se produit le premier. Vous pouvez rési-
lier à tout moment le contrat de licence en
effaçant ou en retirant d'une autre manière
quelconque le Logiciel Sous Licence, y com-
pris toutes les copies de sauvegarde et la do-
cumentation fournie par BenQ.
Le présent contrat de licence prend fin
automatiquement et immédiatement si
vous violez l'une des dispositions du pré-
sent contrat. Les droits et obligations des
articles 2, 5, 6, 7, 9, 12, et 13 restent valides
au-delà de la résiliation.
7.
Vous reconnaissez que le logiciel sous
licence vous est fourni « en l'état », sans ga-
rantie d'aucune sorte. Ni BenQ, ni aucune
filiale du groupe, ni les tiers leur ayant ac-
cordé une licence, ne donnent de garantie,
explicite ou implicite, concernant l'adéqua-
tion du logiciel à un besoin ou à un usage
particulier ou concernant la non-violation
de droits de propriété, de droits de proprié-
té intellectuelle ou industrielle, de droits
des marques ou de tout autre droit de tiers.
En particulier, aucune garantie n'est accor-
dée concernant les fonctions du Logiciel
Sous Licence ou son aptitude à un fonction-
nement sans erreur ou interruption pour le-
quel BenQ et le tiers fournisseur de logiciel
ne prennent aucune responsabilité à leur
charge. D'éventuelles informations
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