Entente de licence d'utilisateur
LIMITES DE
RESPONSABILITÉ.
a) DANS TOUTE L'ÉTENDUE PERMISE PAR
LES LOIS EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS,
THOMSON, SES AFFILIÉS OU SES
REVENDEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE
SPÉCIAL, INDIRECT OU CONSÉCUTIF DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT
(INCLUANT SANS RESTRICTION LES
DOMMAGES POUR PERTES DE PROFITS,
LA CESSATION D'ACTIVITÉS
COMMERCIALES, L'ALTÉRATION DE
FICHIERS, LA PERTE D'INFORMATION
COMMERCIALE OU TOUTE AUTRE PERTE
FINANCIÈRE) SANS ÉGARD À LA CAUSE
OU GENRE D'ACTION, INCLUANT LES
CONTRATS, LES TORTS ET NÉGLIGENCES,
SUITE À L'UTILISATION OU À
L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL,
MÊME SI THOMSON A ÉTÉ AVISÉ DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
COMME CERTAINS ÉTATS OU CERTAINES
PROVINCES ET JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE
RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES
INCIDENTS OU CONSÉCUTIFS, LA LIMITE
CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER
DANS VOTRE CAS.
b) VOUS ÊTES RESPONSABLE DE LA
SÉLECTION DU LOGICIEL APPROPRIÉ
POUR ATTEINDRE LES RÉSULTATS
ESCOMPTÉS, DE MÊME QUE POUR SON
INSTALLATION, SON UTILISATION ET LES
RÉSULTATS OBTENUS.
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Lecteur Lyra ») contient un Logiciel sous
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