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des brevets suivants : Brevets américains nos
5,818,437, 5,953,541, 5,187,480, 5,945,928 et
6,011,554; brevet canadien no 1,331,057, brevet
du Royaume-Uni no 2238414B; brevet standard
de Hong Kong no HK0940329; brevet de la
République de Singapour no 51383;
brevet européen no 0 842 463(96927260.8) DE/DK,
FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB et autres brevets
en instance dans le monde.
Smart-Fit Rendering est une marque de commerce
ou une marque de commerce déposée de ACCESS
CO., LTD. au Japon et dans d'autres pays.
Java ainsi que les logos et marques de commerce
de Java sont des marques de commerce ou des
marques déposées de Sun Microsystems, Inc.
aux États-Unis et dans d'autres pays.
Contrat de licence d'utilisation de Sun™ Java™
J2ME™.
1
Restrictions : le logiciel est confidentiel et protégé par
le droit d'auteur de Sun. Toutes les copies demeurent
la propriété de Sun ou de ses concédants. Le client
n'est aucunement autorisé à modifier, à décompiler,
à désassembler ni à désosser le logiciel de quelque
manière que ce soit. Le logiciel, en tout ou en partie,
ne peut être loué, vendu ou sous-loué.
2
Réglementation sur l'exportation : le logiciel,
y compris les données techniques, est soumis
à la législation des États-Unis relative au contrôle
des exportations, dont la loi Export Administration
Act et les règlements afférents, et peut également
être régi par les lois relatives à l'importation et
à l'exportation d'autres pays. Le client s'engage
à se conformer strictement à l'ensemble des
lois en vigueur et reconnaît qu'il lui appartient
d'obtenir les licences nécessaires à l'exportation,
à la réexportation ou à l'importation du logiciel.
Version Internet du guide de l'utilisateur. Tous droits réservés. Imprimer uniquement à des fins personnelles.
Le logiciel ne peut être téléchargé ou autrement
exporté ou réexporté (i) vers (ou à un ressortissant
ou à un résident de) Cuba, l'Iraq, l'Iran, la Corée
du Nord, la Libye, le Soudan, la Syrie (la liste étant
sujette à modification) ou vers tout autre pays
contre lequel les États-Unis ont imposé un
embargo ou (ii) vers quiconque figurant sur la
liste du ministère des Finances des É.-U. des
pays spécifiquement désignés ou figurant sur
la liste des ordres de refus du ministère du
Commerce des É.-U.
3
Droits limités : l'utilisation, la copie ou la divulgation
par le gouvernement des États-Unis sont assujetties
aux restrictions stipulées dans les dispositions Droits
en matière de données techniques et de logiciels
applicables du DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii) et
de la FAR 52.227-19(c) (2).
Les autres produits et noms d'entreprise
mentionnés dans la présente publication
peuvent être des marques de commerce
de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés
aux présentes sont réservés.
Toutes les images sont à titre d'illustration
seulement et ne représentent pas nécessairement
un véritable téléphone.
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