MENTIONS LÉGALES ET CONSIGNES DE SÉCURITÉ
GARANTIE ET RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Ce produit est vendu avec une garantie limitée et des solutions spécifiques sont mises à disposition de l'acheteur initial au cas où le produit
ne serait pas conforme à cette même garantie limitée. La responsabilité du fabricant peut être davantage limitée en accord avec le contrat
de vente consenti.
En règle générale, et de manière non limitative, le fabricant ne peut être tenu responsable des dégâts causés au produit par des catastrophes
naturelles, incendies, décharges électrostatiques, utilisations incorrectes ou abusives, négligences, manipulations ou installations incorrectes,
réparations non autorisées, altérations ou accidents. En aucun cas, le fabricant ne peut être responsable de la perte de données stockées
sur le disque.
LE FABRICANT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES EXCEPTIONNELS, ACCIDENTELS OU INDIRECTS MEME S'IL A ETE
INFORME DE CETTE EVENTUALITE A L'AVANCE.
Le cédant (la société ARCHOS) n'accorde aucune garantie concernant les appareils sous licence, que celle-ci soit expresse ou tacite, y
compris, mais sans aucune limitation, les garanties implicites de qualité marchande et d'aptitude pour atteindre un but particulier. Le cédant
n'offre aucune garantie ni ne fait aucune démarche quant à l'utilisation ou aux conséquences de l'utilisation des appareils sous licence
en matière d'exactitude, précision, fiabilité ou autre. En outre, en tant que cessionnaire vous assumez tout risque relatif aux résultats et
performances de l'appareil sous licence. L'exclusion de garanties tacites n'est pas permise par certaines juridictions. Il est donc possible que
l'exclusion mentionnée ci-dessus ne vous soit pas applicable.
En aucun cas, le cédant et ses directeurs, cadres, employés ou agents (collectivement dénommés cédant ARCHOS) ne peuvent être tenus
responsables pour des dommages consécutifs, accidentels ou indirects (y compris, sans que la liste soit exhaustive, des dommages provenant de la
perte de bénéfices commerciaux, d'une interruption de l'activité commerciale, de la perte d'informations professionnelles) découlant de l'utilisation,
ou de l'incapacité à utiliser les appareils sous licence même si le cédant a été prévenu de cette éventualité. Étant donné que certaines juridictions ne
reconnaissent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité quant aux dommages indirects ou accidentels, il est donc possible que les limitations
stipulées ci-dessus ne vous soient pas applicables.
Veuillez consulter votre contrat de vente pour obtenir la convention complète des droits de garantie, des solutions et de la limitation de
responsabilité. De plus, la garantie ne couvre pas :
1. les dommages ou problèmes causés par une utilisation incorrecte ou abusive, un accident, une altération ou un branchement électrique
d'intensité ou de voltage tension inappropriée.
2. les produits modifiés, ni ceux dont le scellé de garantie ou le numéro de série ont été endommagés.
3. les produits dépourvus de garantie ou de numéro de série.
4. les batteries ou autres consommables livrés avec ou compris dans l'équipement.
L'utilisateur final s'engage à utiliser ce produit conformément à sa destination initiale, sans y apporter une quelconque modification technique
susceptible de porter atteinte aux droits des tiers. Les modifications apportées aux circuits électroniques, au logiciel ou au boîtier de ce
produit doivent être expressément approuvées par ARCHOS, sous peine d'annulation de toutes les clauses de garantie. Dans le cadre de la
garantie contractuelle de ses produits, ARCHOS s'engage à assurer la disponibilité des pièces et composants essentiels à l'utilisation et au
fonctionnement des produits pendant une période de deux ans à compter de leur première mise sur le marché au profit des consommateurs.
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