Gracenote et des Serveurs Gracenote.
Gracenote se réserve tous les droits dans
les Données Gracenote, le Logiciel
Gracenote, les Serveurs Gracenote et le
Contenu Gracenote, y compris tous les
droits de propriété. Gracenote ne saurait
en aucun cas vous être redevable de
quelque paiement que ce soit pour toute
information fournie par vous, y compris
tout matériel ou toute information sur les
fichiers musicaux protégé(e) par des droits
d'auteur. Vous convenez que Gracenote
peut vous opposer ses droits,
collectivement ou séparément,
directement au nom de chaque société, en
vertu du présent Contrat.
Gracenote utilise un identifiant unique pour
suivre les demandes d'information, à des
fins statistiques. Cet identifiant numérique
attribué de manière aléatoire a pour objet
de permettre à Gracenote de comptabiliser
les demandes tout en ignorant votre
identité. Pour obtenir de plus amples
informations, consultez la Politique de
Confidentialité de Gracenote à l'adresse
www.gracenote.com.
LE LOGICIEL GRACENOTE, CHAQUE
DONNEE GRACENOTE ET LE CONTENU
GRACENOTE SONT CONCEDES SOUS
LICENCE « EN L'ETAT ». GRACENOTE NE
FAIT AUCUNE DECLARATION ET NE
DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, CONCERNANT
L'EXACTITUDE DE TOUTE DONNEE
GRACENOTE EMANANT DES SERVEURS
GRACENOTE OU DU CONTENU
GRACENOTE. GRACENOTE SE RESERVE
LE DROIT, COLLECTIVEMENT ET
SEPAREMENT, DE SUPPRIMER LES
DONNEES ET/OU LE CONTENU DES
SERVEURS RESPECTIFS DES SOCIETES
OU, DANS LE CAS DE GRACENOTE, DE
MODIFIER LES CATEGORIES DE DONNEES
SI GRACENOTE LE JUGE NECESSAIRE.
RIEN NE GARANTIT QUE LE CONTENU
GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE
OU LES SERVEURS GRACENOTE SONT
Appendices
DEPOURVUS D'ERREUR OU QUE LE
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL
GRACENOTE OU DES SERVEURS
GRACENOTE SERA ININTERROMPU.
GRACENOTE N'A PAS L'OBLIGATION DE
VOUS FOURNIR DES DONNEES
AMELIOREES OU SUPPLEMENTAIRES
QUE GRACENOTE POURRAIT DECIDER
DE FOURNIR A L'AVENIR, ET GRACENOTE
EST LIBRE D'INTERROMPRE SES
SERVICES EN LIGNE A TOUT MOMENT.
GRACENOTE EXCLUT TOUTES LES
GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES,
Y COMPRIS, DE MANIERE NON
EXHAUSTIVE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE,
D'ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER, DE TITRE DE PROPRIETE
OU D'ABSENCE DE CONTREFACON.
GRACENOTE NE GARANTIT PAS LES
RESULTATS QUI SERONT OBTENUS A LA
SUITE DE VOTRE UTILISATION DU
LOGICIEL GRACENOTE OU DES
SERVEURS GRACENOTE. GRACENOTE
NE SAURAIT EN AUCUN CAS ETRE
RESPONSABLE DES DOMMAGES
CONSECUTIFS OU FORTUITS NI DE
TOUT(E) MANQUE A GAGNER OU PERTE
DE CHIFFRE D'AFFAIRES, QUELLE QU'EN
SOIT LA CAUSE.
© Gracenote 2007.
ID FCC : KMHSYNCG2
IC : 1422A-SYNCG2
Cet appareil est conforme à la Partie 15
des Règles FCC et RSS-210 d'Industry
Canada. Son fonctionnement est assujetti
aux deux conditions suivantes : (1) il ne doit
causer aucune interférence nuisible, et (2)
cet appareil doit accepter toute
interférence, y compris celle pouvant
affecter son bon fonctionnement.
280