Konica Minolta bizhub C203 Guide De L'utilisateur page 441

Annexe
CE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ÉTAT" PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LEURS
COLLABORATEURS ET TOUTES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS SANS
S'Y LIMITER LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET D'ADÉQUATION À UN BESOIN
PARTICULIER SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES
COLLABORATEURS NE SAURONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS
S'Y LIMITER, L'APPROVISIONNEMENT DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ;
LA PERTE D'EXPLOITATION, DE DONNÉES, DE PROFITS OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ) QUELLE
QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE
D'UNE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, RESPONSABILITÉ CIVILE ABSOLUE OU DÉLICTUELLE
(Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE OU AUTRE) ÉMANANT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL,
MÊME SI VOUS ÊTES AVERTIS DE L'ÉVENTUALITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
Partie 3 : Mention de copyright Cambridge Broadband Ltd. (BSD)
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La redistribution et l'utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous
réserve que les conditions suivantes soient remplies :
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conditions et la décharge de responsabilité ci-dessous dans la documentation et/ou les autres
documents fournis avec la distribution.
- Le nom de Cambridge Broadband Ltd. ne peut pas être utilisé pour parrainer ou promouvoir des
produits dérivés de ce logiciel sans autorisation préalable écrite et spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL" PAR LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT ET TOUTES GARANTIES
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES
D'APTITUDE À LA COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE,
SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS, LE DETENTEUR DU COPYRIGHT OU CEUX QUI ONT APPORTÉ LEUR
CONTRIBUTION NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, DOMMAGES-INTÉRÊTS OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS
MAIS SANS S'Y RÉDUIRE, LA FOURNITURE DE BIENS OU DE SERVICE DE REMPLACEMENT ; PERTE
D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ PROFES-
SIONNELLE) QUELS QU'EN SOIENT LES CAUSES ET LES FONDEMENTS THÉORIQUES DE
RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE DE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, ABSOLUE, OU CIVILE
DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE DE
L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI LE RISQUE D'UN TEL DOMMAGE ÉTAIT CONNU.
Partie 4 : Mention de copyright Sun Microsystems, Inc. (BSD)
Copyright © 2003 Sun Microsystems, Inc., 4150 Network Circle, Santa Clara, California 95054, U.S.A.
Tous droits réservés.
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