Table des Matières
Publicité
Table des matières
LICENCE ET GARANTIES
LOGICIEL DU PILOTE DE LA TABLETTE CONTRAT DE LICENCE
UTILISATEUR FINAL
(DANS LE MONDE ENTIER À L'EXCEPTION DE L'EUROPE, AFRIQUE ET MOYEN-ORIENT)
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (présent « Contrat ») est conclu entre vous
(en tant que particulier installant le Logiciel comme en tant qu'entité juridique individuelle au
nom de laquelle ce particulier agit) et Wacom Co. Ltd, 2-510-1 Toyonodai, Kazo-shi, Saitama
349-1148, Japon (« Wacom »).
IL EST IMPORTANT QUE VOUS LISIEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT ET QUE VOUS LE
COMPRENIEZ. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « ACCEPTER » OU EN UTILISANT LE
LOGICIEL OU EN L'INSTALLANT, VOUS CONSENTEZ A ETRE LIE PAR CE CONTRAT. SI
VOUS N'APPROUVEZ PAS TOUS LES TERMES DE CE CONTRAT ET QUE VOUS NE
CONSENTEZ PAS A ETRE LIE PAR CE CONTRAT, CLIQUEZ SUR LE BOUTON "JE
N'ACCEPTE PAS". SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CONTRAT, VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT
D'UTILISER LE LOGICIEL, NI D'Y ACCEDER.
1. DEFINITIONS
1.1 La « Documentation » désigne les guides de l'utilisateur et manuels d'installation et
d'utilisation du Logiciel.
1.2 Le « Produit » désigne le matériel de la tablette Wacom avec lequel le Logiciel vous a été
fourni.
1.3 Le « Logiciel » désigne le logiciel du pilote de la tablette et la documentation qui vous a été
fournie avec le produit, de même que toutes les mises à jour des éléments précités qui vous
seront fournies par Wacom en vertu de ce contrat.
2. LICENCE DE LOGICIEL
2.1 Licence limitée.
Sous réserve des termes et conditions de ce contrat, Wacom vous octroie une licence limitée,
non exclusive pour : (a) utiliser et installer une seule copie du Logiciel, uniquement sous forme
lisible par ordinateur, sur un seul ordinateur ou autre appareil similaire, exclusivement en liaison
avec le produit ; (b) utiliser la documentation fournie avec le Logiciel en appui à votre utilisation
autorisée du Logiciel ; et (c) réaliser une seule copie de sauvegarde du Logiciel, à utiliser
exclusivement à des fins de sauvegarde, à condition que les notes, légendes et symboles de
marque déposée, copyright et autres droits de propriété intellectuelle et droits restreints inclus
dans la version originale du Logiciel soient tous reproduits dans cette copie de sauvegarde.
Table des matières
19
19
Publicité
Table des Matières
