Sagem MYC3-2 Mode D'emploi page 61

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- Transfert de logiciel. Vous êtes autorisé à transférer, à titre permanent, l'ensemble de vos droits prévus par le présent
CLUF uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert du PRODUIT, à condition que vous n'en conserviez aucun
exemplaire, que vous transfériez la totalité du LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la
documentation imprimée, toute mise à jour, le présent CLUF et, le cas échéant, le ou les Certificat(s) d'Authenticité), et
que le bénéficiaire accepte les termes du présent CLUF. Si le LOGICIEL est une mise à jour, le transfert doit comporter
toutes les versions antérieures du LOGICIEL.
- Résiliation. Sans préjudice de tous autres droits, SAGEM SA pourra résilier le présent CLUF si vous n'en respectez pas
les termes. Dans ce cas, vous devrez détruire tous les exemplaires du LOGICIEL et tous ses composants.
- Reconnaissance vocale/manuscrite. Si le LOGICIEL inclut des composants de reconnaissance vocale et/ou
manuscrite, vous devez reconnaître que la reconnaissance vocale et manuscrite sont des processus intrinsèquement
statistiques, et que des erreurs peuvent se produire dans la reconnaissance de votre écriture ou de votre parole par le
composant ainsi que dans la conversion finale en texte. Ni SAGEM SA ni ses fournisseurs ne pourront être tenus pour
responsables de quelque dommage que ce soit découlant d'erreurs dans le processus de reconnaissance vocale et
manuscrite.
- LOCATION INTERDITE. Sauf autorisation expresse par SAGEM SA pour le matériel en location, vous n'êtes pas autorisé
à prêter ou à louer le LOGICIEL.
MISES A JOUR ET SUPPORTS DE RECUPERATION
- Logiciel du PRODUIT. Si le Logiciel du PRODUIT est fourni à la vente avec l'autorisation de SAGEM SA sur un support
distinct du PRODUIT tel qu'une puce mémoire, des CD-ROM ou par l'intermédiaire d'un téléchargement via Internet ou
d'autres moyens, et s'il porte la mention "Uniquement pour mises à jour", vous êtes autorisé à installer un (1) exemplaire
dudit Logiciel du PRODUIT sur le PRODUIT, en remplacement du Logiciel du PRODUIT existant, et à l'utiliser
conformément au présent CLUF.
- CD COMPAGNON. Si des composants logiciels sont fournis par [SAGEM SA] sur un support distinct du PRODUIT tel que
des CD-ROM ou par l'intermédiaire d'un téléchargement via Internet ou d'autres moyens, et s'ils portent la mention
"Uniquement pour mises à jour", vous êtes autorisé à installer et utiliser un (1) exemplaire desdits composants sur le ou
les ordinateurs dont vous vous servez pour échanger des données avec le PRODUIT, en remplacement des composants
du CD Compagnon existants.
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), pour le logiciel
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