Vous trouverez la déclaration de conformité à la directive 1999/5/CE (directive R&TTE)
relative à votre produit sur le site www.motorola.com/rtte. Pour trouver la déclaration
de conformité relative à votre produit, entrez le numéro d'homologation, tel qu'il apparaît
sur l'étiquette de votre produit, dans le champ « Recherche » du site Web.
Avis sur le droit d'auteur de logiciel
Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
Avis sur le droit d'auteur de logiciel
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d'auteur appartiennent à Motorola ou à
une tierce partie. La législation américaine et d'autres pays protège certains droits
exclusifs que possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des logiciels
protégés par le droit d'auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de reproduire le
logiciel protégé par le droit d'auteur. Par conséquent, tout logiciel protégé par le droit
d'auteur et qui est compris dans les produits Motorola ne peut être modifié, désassemblé,
distribué ni reproduit de quelque façon que ce soit dans la mesure prévue par la loi. De
plus, l'achat de produits Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement,
par préclusion ou autre moyen, une quelconque licence en vertu des droits d'auteur, des
brevets ou des applications brevetées de Motorola ou d'un fournisseur tiers de logiciels,
sauf la licence d'utilisation normale, non exclusive, sans droit d'auteur et prévue par la loi
lors de la vente d'un produit.
Droit d'auteur sur le contenu
La copie non autorisée de tout objet protégé par des droits d'auteur va à l'encontre des
Droit d'auteur sur le contenu
dispositions des lois sur les droits d'auteur des États-Unis et d'autres pays. Ce dispositif
n'a été conçu que pour copier des objets non protégés par des droits d'auteur, des objets
pour lesquels vous détenez les droits d'auteur, des objets qu'il vous est permis de copier
ou des objets que vous êtes légalement autorisé à copier. Si vous n'êtes pas certain de
détenir les droits vous autorisant à copier tout objet, veuillez communiquer avec votre
conseiller juridique.
GPS et AGPS
Votre appareil mobile peut utiliser les signaux satellites GPS (système mondial de
GPS et AGPS
localisation) pour les applications de localisation. Le système GPS fait appel à des
satellites contrôlés par le gouvernement des États-Unis et sujets aux modifications
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