Table des Matières
Publicité
Java ainsi que les logos et marques
de commerce de Java sont des marques
ou marques déposées de Sun Microsystems,
Inc. aux États-Unis et autres pays.
Contrat de licence d'utilisation de Sun™ Java™
J2ME™.
1
Restrictions : Le logiciel est confidentiel
et protégé par le droit d'auteur de Sun.
Toutes les copies demeurent la propriété
de Sun ou de ses concédants. Le client
n'est aucunement autorisé à modifier,
à décompiler, à désassembler ni à désosser
le logiciel de quelque manière que ce soit.
Le logiciel, en tout ou en partie, ne peut être
loué, vendu ou sous-loué.
2
Réglementation sur l'exportation : Le logiciel,
y compris les données techniques, est soumis
à la législation des États-Unis relative au
contrôle des exportations, dont la loi Export
Administration Act et les règlements afférents,
et peut également être régi par les lois
relatives à l'importation et à l'exportation
d'autres pays. Le client s'engage à se
conformer strictement à l'ensemble des lois
en vigueur et reconnaît qu'il lui appartient
d'obtenir les licences nécessaires
à l'exportation, à la réexportation ou
à l'importation du logiciel. Le logiciel
ne peut être téléchargé ou autrement exporté
ou réexporté (i) vers (ou à un ressortissant ou
à un résident de) Cuba, l'Iraq, l'Iran, la Corée
du Nord, la Libye, le Soudan, la Syrie (la liste
étant sujette à modification) ou vers tout autre
pays contre lequel les États-Unis ont imposé
un embargo ou (ii) vers quiconque figurant sur
This is the Internet version of the user's guide. © Print only for private use.
la liste du ministère des Finances des É.-U.
des pays spécifiquement désignés ou figurant
sur la liste des ordres de refus du ministère
du Commerce des É.-U.
3
Droits limités : L'utilisation, la copie ou
la divulgation par le gouvernement des États-
Unis sont assujettis aux restrictions stipulées
dans les dispositions Droits en matière de
données techniques et de logiciels
applicables du DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii)
et de la FAR 52.227-19(c) (2).
Une partie du logiciel intégré au produit
est protégée par le droit d'auteur © SyncML
initiative Ltd. (1999-2002). Tous droits réservés.
Les autres produits et noms d'entreprise
mentionnés dans la présente publication
peuvent être des marques de commerce
de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés
aux présentes sont réservés.
3
Publicité
Table des Matières
