Table des Matières
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NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLES EN
INTÉGRALITÉ. IL EST ÉGALEMENT PORTÉ À VOTRE CONNAISSANCE QUE, SI VOUS
RÉSIDEZ AU SEIN DE L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN OU EN SUISSE, UNE TELLE
GARANTIE LIMITÉE N'AFFECTE EN AUCUNE FAÇON VOS DROITS LÉGAUX. POUR PLUS
DE RENSEIGNEMENTS AU SUJET DE VOS DROITS LÉGAUX, VEUILLEZ VOUS METTRE EN
RELATION AVEC L'ADMINISTRATION, LE SERVICE D'INSPECTION DU COMMERCE OU LE
BUREAU DE CONSEIL AUX CITOYENS (OU ÉQUIVALENT) DONT VOUS DÉPENDEZ. SAUF
MENTION CONTRAIRE DANS LADITE GARANTIE POUR LES APPAREILS ACHETÉS
RÉCEMMENT, ET DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, VOUS
RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOUS UTILISEZ LE LOGICIEL À VOS
PROPRES RISQUES ET QUE LE LOGICIEL VOUS EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « TEL QUE
DISPONIBLE » ET SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. HP
NE GARANTIT PAS QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU,
TOLÉRANT AUX PANNES OU EXEMPT D'ERREURS. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA
LÉGISLATION EN VIGUEUR, HP ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE CONDITION
LÉGALE OU GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS CELLES RELATIVES À LA QUALITÉ
MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, AU TITRE, À LA PRÉCISION, À
LA FIABILITÉ DE LA DESCRIPTION, À LA QUALITÉ SATISFAISANTE ET À LA
NON-CONTREFAÇON. HP NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, À L'ÉGARD DES LOGICIELS TIERS OU DES
LOGICIELS LIBRES. TOUS LES LOGICIELS TIERS ET LES LOGICIELS LIBRES SONT FOURNIS
« EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE DE LA PART DE HP.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : RIEN DANS CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE
LIMITE N'EXCLUT LA RESPONSABILITÉ DE HP OU DE SES FOURNISSEURS EN CAS DE
DÉCÈS OU DE DOMMAGE CORPOREL RÉSULTANT D'UNE NÉGLIGENCE, DE
DÉCLARATIONS FRAUDULEUSES OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ NON LIMITATIVE
OU EXONÉRATOIRE AU SENS DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR. DANS LES LIMITES
PRÉVUES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, NI HP NI SES FOURNISSEURS NE PEUVENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS,
INDIRECTS, SPÉCIAUX OU DE DOMMAGES PUNITIFS QUELS QU'ILS SOIENT, DE PERTE
D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, DE PERTE DE BÉNÉFICES, DE PERTE
COMMERCIALE OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE DÉCOULANT DE OU LIÉE À LA
LICENCE OU L'UTILISATION DU LOGICIEL, QU'ELLES SOIENT ISSUES D'UN CONTRAT,
D'UN DÉLIT (Y COMPRIS D'UNE NÉGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITÉ DU PRODUIT
UNIQUEMENT, OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE, QUAND BIEN MÊME HP AURAIT ÉTÉ
AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI TOUT RECOURS LIMITÉ
AURAIT MANQUÉ À SON OBJECTIF PRINCIPAL. LA RESPONSABILITÉ DE HP EST LIMITÉE
AU REMPLACEMENT, À LA RÉPARATION OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT, À
LA DISCRÉTION DE HP. EN AUCUN CAS HP NE SERA TENU POUR RESPONSABLE À
VOTRE ÉGARD OU À L'ÉGARD DE TOUT TIERS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
PUNITIFS, EXEMPLAIRES, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DES
LOGICIELS TIERS OU DES LOGICIELS LIBRES, QUAND BIEN MÊME HP AURAIT ÉTÉ AVERTI
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES. Certains pays, états ou provinces
n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de garantie implicite ou de dommages
accessoires ou consécutifs. Le cas échéant, l'application des limitations et exclusions
ci-dessus ne vous concerne pas ou qu'en partie.
RESTRICTION À L'EXPORTATION
: vous vous engagez à vous conformer à l'ensemble des
lois et réglementations applicables des États-Unis, de l'Union européenne ou d'autres pays
(« Lois relatives à l'exportation ») pour vous assurer que le Produit logiciel n'est pas (1)
exporté, directement ou indirectement, en violation des Lois relatives à l'exportation, ni (2)
utilisé à toute fin interdite par les Lois relatives à l'exportation, y compris, entre autres, la
prolifération d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques.
RÉSILIATION :
le présent Contrat sera effectif jusqu'à son terme. Vous pouvez le résilier à
tout moment en détruisant le Logiciel et la documentation ainsi que toutes les copies et
parties fusionnées, quelle que soit leur forme. Il sera également résilié immédiatement en cas
de non-respect des conditions du présent Contrat. En cas de résiliation, vous acceptez de
détruire le Logiciel et la documentation, ainsi que toutes les copies. Certains pays, états ou
provinces n'autorisent pas la résiliation de ce type de Contrat. Le cas échéant, l'application
des dispositions ci-dessus ne vous concernent pas ou qu'en partie.
DROITS SPÉCIAUX POUR LA LICENCE OU L'UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT
AMÉRICAIN
: si ce Logiciel est utilisé par le gouvernement des États-Unis ou lui est concédé
sous licence, les conditions suivantes s'appliquent : le Logiciel concédé dans le cadre du
présent Contrat est considéré comme un « logiciel d'ordinateur commercial » tel que ce
terme est décrit dans l'article 48 C.F.R. 252.227- 7014(a)(1). Si le Logiciel est acheté par ou
pour le compte d'une agence civile, le gouvernement américain acquiert le logiciel
informatique commercial et/ou la documentation du logiciel informatique commercial qui
sont soumis aux conditions du présent Contrat, comme stipulé aux articles 48 C.F.R. section
12.212 (relatif aux logiciels informatiques) et 48 C.F.R. section 12.21 1 (relatif aux
informations techniques) du Federal Acquisition Regulations (ci-après dénommés « FAR ») et
suivants. S'ils sont acquis par ou pour le compte d'une agence dépendante du Department
of Defense (ci-après dénommé « DOD »), le gouvernement américain acquiert le logiciel
d'ordinateur commercial et/ou la documentation du logiciel d'ordinateur commercial qui
sont soumis aux conditions du présent Contrat, comme stipulé aux articles 48 C.F.R.
227.7202-3 du supplément DOD FAR (« DFAR ») et suivants.
DROIT APPLICABLE
: la présente Licence est régie par la législation de l'État de Californie et
par le droit fédéral des États-Unis, sans considération des dispositions en matière de conflit
de lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale (1980) ne
s'applique pas au présent Contrat. Si vous avez fait acquisition du Logiciel ou de l'appareil
HP au sein de l'Espace économique européen ou en Suisse, le présent Contrat est régi par
le droit du pays au sein duquel vous avez fait l'acquisition du Logiciel ou de l'appareil HP
CAPACITÉ ET AUTORISATION À SIGNER UN CONTRAT
dans votre pays de résidence et, le cas échéant, être dûment autorisé par votre employeur à
signer cet Accord.
DIVISIBILITÉ :
en cas d'invalidité, d'illégalité ou d'inapplicabilité d'une clause du présent
Contrat, la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions ne peuvent en aucun
cas être affectées ou altérées.
INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
: en acceptant le présent Contrat et la Garantie limitée
l'accompagnant (le cas échéant), vous reconnaissez que le Contrat et la Garantie limitée
prévoient un accord entre vous et HP et remplacent tout autre accord précédent relatif au
Logiciel, qu'il soit écrit ou oral, nonobstant les conditions générales desdits accords
précédents. Rien, dans le présent Accord, ne limite ni n'exclut la responsabilité des
déclarations frauduleuses.
Le présent document inclut les déclarations environnementales de conformité juridiques,
sanitaires et de sécurité obligatoires dans les livrets relatifs à la réglementation et les guides
d'utilisation.
Mentions légales
Cette section se rapportent aux mentions légales exigées par les organismes de
règlementation de votre pays.
D : Informations importantes relatives à la réglementation et à la sécurité
: vous déclarez être d'âge majeur
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