Table des Matières
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Ce package contient les éléments suivants fournis par KONICA MINOLTA BUSINESS TECH-
NOLOGIES, INC. (KMBT) : le logiciel faisant partie intégrante du système d'impression, les
données numériques de contour lisibles par la machine, codées au format spécial et sous
forme cryptée
("Programmes de polices"), un autre logiciel fonctionnant sur un système informatique à utiliser
avec le Logiciel d'impression ("Logiciel hôte"), et des instructions écrites connexes ("Documen-
tation"). Le terme "Logiciel" s'emploie pour désigner le Logiciel d'impression, les Programmes
de polices et/ou le Logiciel hôte, ainsi que toutes mises à jour, versions modifiées, complé-
ments et copies du Logiciel.
Le Logiciel vous est fourni sous licence selon les termes et conditions du présent Accord.
KMBT vous accorde une sous-licence d'exploitation non exclusive du Logiciel et de sa Docu-
mentation, à condition que vous acceptiez ce qui suit :
1. Vous pouvez utiliser le Logiciel d'impression et les Programmes de polices associés pour
imprimer sur le(s) périphériques(s) de sortie sous licence, exclusivement à vos propres fins
d'exploitation interne.
2. Outre la licence pour les Programmes de polices mentionnés au paragraphe 1 ("Logiciel
d'impression") ci-dessus, vous pouvez utiliser des Programmes de polices Roman pour
reproduire des tailles, styles et versions de lettres, chiffres, caractères et symboles
("Polices") à l'écran, à vos propres fins d'exploitation interne.
3. Vous pouvez faire une copie unique de sauvegarde du Logiciel hôte, à condition que cette
copie ne soit pas installée ou utilisée sur un quelconque ordinateur. Nonobstant les restric-
tions ci-dessus, vous pouvez installer le Logiciel hôte sur un nombre illimité d'ordinateurs
dédiés à être utilisés avec un ou plusieurs systèmes d'impression fonctionnant avec le
Logiciel d'impression.
4. Vous pouvez attribuer tous les droits stipulés dans cet Accord à un dépositaire des droits et
intérêts de tous les bénéficiaire de cette licence Logiciel et Documentation ("Dépositaire"),
à condition de transférer au Dépositaire toutes les copies du Logiciel et sa Documentation
associée. Le Dépositaire accepte d'être lié par tous les termes et conditions de cet Accord.
5. Vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel et sa Documentation.
6. Vous acceptez de ne pas faire de tentatives pour altérer, dissocier, décoder, contrefaire ou
décompiler le Logiciel.
7. KMBT et ses ayants droit conservera le titre et la propriété du Logiciel et de sa Documenta-
tion ainsi que de toutes leurs éventuelles reproductions.
8. L'utilisation de noms de marques se fera conformément à la pratique courante, notamment
avec mention du nom de leurs propriétaires respectifs. Les noms de marques ne peuvent
être utilisés qu'à des fins d'identification de l'imprimé produit par le Logiciel. Cette utilisation
ne vous confère aucun droit de propriété sur la marque citée dans ce contexte.
9. Vous ne pouvez pas louer, céder en bail, sous-licencier, prêter ou tranférer des versions ou
copies du Logiciel. Le Logiciel ne sera pas utilisé sur support inhabituel, sauf dans le cadre
d'un transfert permanent de l'ensemble Logiciel et Documentation mentionné plus haut.
10. V
OUS NE POURREZ EN AUCUN CAS TENIR
,
CONSÉQUENTS
FORTUITS
,
PÉCUNIAIRES
MÊME SI
TOUTE PLAINTE ÉMANANT D
GARANTIE CONCERNANT LE LOGICIEL
GARANTIES DE COMMERCIALISATION ET D
DROITS DE TITRE ET D
DOMMAGES FORTUITS
x-2
ACCORD DE LICENCE LOGICIEL
, INDIRECTS, PUNITIFS
KMBT
A ÉTÉ AVERTI DE L
'
UNE TIERCE PARTIE
,
EXPRESSE OU IMPLICITE
'
EXCLUSIVITÉ DE TIERCES PARTIES
,
CONSÉQUENTS OU SPÉCIAUX N
KMBT
OU AGRÉÉ POUR RESPONSABLE DE DOMMAGES
OU SPÉCIAUX
'
ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES
. KMBT
OU AGRÉÉ REJETTE TOUTES FORMES DE
,
'
ADAPTATION À DES FINS PARTICULIÈRES
. L'
EXCLUSION OU LA LIMITATION DE
'
EST PAS AUTORISÉE DANS CERTAINS
,
Y COMPRIS DE PERTES
,
INCLUANT SANS LIMITATION
,
ET DES
OU DE
,
DES
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