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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle inclus dans le
LOGICIEL et y faisant référence (y compris, mais sans s'y limiter,
les images, photographies, animations, vidéos, sons, musiques,
textes et « appliquettes » incorporés dans le LOGICIEL), la
documentation imprimée et toute copie du LOGICIEL
appartiennent à MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou
leurs fournisseurs. Le LOGICIEL est utilisé sous licence. Il n'est
pas vendu.
Vous ne pouvez pas copier la documentation imprimée
accompagnant le LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété
intellectuelle des contenus ou visant les contenus accessibles
par l'utilisation du LOGICIEL appartiennent aux titulaires des
contenus respectifs et peuvent se trouver sous la protection des
lois ou traités en vigueur sur les droits d'auteur ou les droits de
propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne vous concède
aucun droit quant à ces contenus. Tous les droits non
spécifiquement accordés conformément à ce CLUF sont
réservés par MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs
fournisseurs. L'utilisation de services en ligne accessibles via ce
LOGICIEL peut être régie par les conditions d'utilisation relatives
à ces services. Si ce LOGICIEL est accompagnée de
documents fournis uniquement sous forme électronique, vous
pouvez imprimer une copie de cette documentation.
MARQUES DE COMMERCE
Ce LOGICIEL ne vous accorde aucun droit relatif à des marques
de commerce ou à des marques de service d'ALPINE, MS,
Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs.
ASSISTANCE PRODUIT
L'assistance produit du LOGICIEL n'est pas fournie par MS, sa
société mère, Microsoft Corporation, ou ses associés ou
fournisseurs. Pour l'assistance produit, reportez-vous au numéro
d'assistance ALPINE fourni dans la documentation de
l'APPAREIL. Si vous avez des questions sur ce CLUF ou si vous
souhaitez contacter ALPINE pour toute autre raison, reportez-
vous à l'adresse fournie dans la documentation de l'APPAREIL.
TRANSFERT DU LOGICIEL AUTORISÉ, MAIS
SOUS CERTAINES CONDITIONS
Vous pouvez transférer de manière permanente les droits de ce
CLUF uniquement comme une partie de la vente ou du transfert
de cet appareil, et seulement si le bénéficiaire est d'accord avec
ce CLUF. Si le LOGICIEL est une mise à jour, tout transfert doit
également inclure toutes les versions antérieures de ce
LOGICIEL.
RESTRICTION DES EXPORTATIONS
Vous reconnaissez que ce LOGICIEL provient des États-Unis.
Vous vous engagez à respecter toutes les lois nationales et
internationales applicables à ce LOGICIEL, y compris les lois
des États-Unis relatives aux exportations, ainsi que les
restrictions émises par les États-Unis et d'autres gouvernements
concernant l'utilisateur final, l'utilisation finale et la destination.
Pour de plus amples informations sur les conditions
d'exportation de ce LOGICIEL, visitez le site Web de MS :
http://www.microsoft.com/exporting/ (en anglais).
CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL (NAVTEQ)
En utilisant ce système de navigation (ci-après désigné comme
« Système »), qui inclut les caractéristiques techniques Alpine
Electronics, Inc. (« Alpine »), le logiciel Space Machine, Inc.
(« Space Machine ») et la base de données NAVTEQ North
America, LLC. (« NAVTEQ »), vous acceptez d'être lié par les
termes et conditions décrits ci-dessous. En rompant le sceau du
Système et en utilisant votre copie du Système, vous
reconnaissez avoir accepté les termes et conditions du présent
Contrat. Vous devriez par conséquent vous assurer que vous
avez lu et compris les dispositions suivantes.
Le Système ne peut être copié, dupliqué ou modifié de quelque
autre façon, intégrale ou partielle, sans l'autorisation écrite
expresse d'Alpine, de Space Machine et de NAVTEQ.
Le Système ne peut être transféré ou concédé en sous-licence à
un tiers en vue d'un profit, d'une location ou d'un prêt, ou encore
concédé sous licence pour réutilisation d'une quelconque façon.
Le Système ne peut pas être décompilé, démonté ou faire l'objet
d'une rétroconception, même partiellement.
Le Système ne peut être utilisé sur un réseau ou selon tout autre
mode d'utilisation simultanée dans des systèmes multiples.
Le Système est conçu exclusivement pour un usage personnel
(ou une utilisation en interne si l'utilisateur final est une
entreprise) par le consommateur.
Le Système n'est pas conçu pour être utilisé dans un but commercial.
Alpine, Space Machine et NAVTEQ ne garantissent pas au client
que le Système répondra aux besoins spécifiques de l'utilisateur.
Alpine, Space Machine et NAVTEQ ne pourront être tenues pour
responsables des dommages causés par l'utilisation du
Système à l'utilisateur ou à tout tiers.
La garantie accordée avec le Système ne couvre pas l'échange
ou le remboursement en raison de fautes d'orthographe,
d'omission de lettres ou de tout autre défaut cosmétique que le
Système pourrait présenter.
Le droit d'utiliser le Système expire lorsque l'utilisateur détruit ce
logiciel ou enfreint l'un ou l'autre de ces termes d'utilisation.
Alpine, Space Machine et/ou NAVTEQ peuvent alors exercer leur
option de révocation de la licence d'utilisation de ce logiciel.
Les termes et conditions du présent Contrat s'appliquent à tous les
utilisateurs et détenteurs successifs, ainsi qu'à l'acheteur initial.
La Base de données NAVTEQ peut inclure ou présenter des
données obtenues auprès de concédants, incluant Sa Majesté
la Reine du chef du CANADA. Ces données sont concédées
sous licence « TELLES QUELLES ». Les concédants, incluant
Sa Majesté la Reine, n'offrent aucune garantie ou représentation
concernant ces données, explicite ou implicite, légale ou autre,
par rapport à la précision ou l'adaptation à un usage particulier.
Les concédants, incluant Sa Majesté la Reine, ne sont pas tenus
pour responsables de toute plainte, réclamation ou poursuite,
peu importe la nature de la cause de cette plainte, réclamation
ou poursuite alléguant une perte, une blessure ou des
dommages, directs ou indirects, causés par l'utilisation ou la
possession des données ou de la base de données NAVTEQ.
Les concédants, incluant Sa Majesté la Reine, ne peuvent être
tenus pour responsables de la perte de revenu ou de contrats,
ou de toute autre perte indirecte causée par des données
défectueuses ou par la base de données NAVTEQ.
L'utilisateur final doit indemniser et dégager de toute
responsabilité les concédants, incluant Sa Majesté la Reine et le
ministre, leur personnel, leurs employés et leurs agents,
concernant toute plainte, réclamation ou poursuite, peu importe
la nature de la cause de cette plainte, réclamation ou poursuite
alléguant une perte, des coûts, des dépenses, des dommages
ou des blessures (incluant des blessures entraînant la mort)
causés par l'utilisation ou la possession des données ou de la
base de données NAVTEQ.
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