Table des Matières
Publicité
positionnement ou un système
électronique ou informatique mobile ou
sans fil, y compris, sans s'y limiter, les
téléphones cellulaires, les ordinateurs de
poche, les téléavertisseurs et les assistants
numériques personnels.
AVERTISSEMENT
Ces données peuvent contenir des
renseignements inexacts ou
incomplets en raison du passage du
temps, de l'évolution des circonstances,
des sources utilisées et de la nature
exhaustive de la collecte de données
géographiques, de tout ce qui peut
conduire à des résultats incorrects.
Absence de garantie : Ces données vous
sont fournies « telles quelles » et vous
convenez de les utiliser à vos propres
risques. NT et ses titulaires de licences (y
compris leurs concédants et leurs
fournisseurs) ne consentent aucune
garantie, représentation ou garantie de
quelque sorte, explicite ou implicite,
découlant de la loi ou autrement, incluant
sans s'y limiter, le contenu, la qualité, la
précision, l'intégralité, l'efficacité, la
fiabilité, l'aptitude à un emploi donné,
l'utilité, l'utilisation ou les résultats obtenus
de ces données ou que les données ou le
serveur seront accessibles en tout temps
ou sans erreur.
Dénégation de garantie : NT ET SES
TITULAIRES DE LICENCES (Y COMPRIS
LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE
QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER OU DE
NON-CONTREFAÇON. Certains États,
territoires et Pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, et, dans
cette mesure, les exclusions ci-dessus
peuvent ne pas vous concerner.
Super Duty (TFA)
Appendices
Dénégation de responsabilité : NT ET
SES CONCÉDANTS (Y COMPRIS LEURS
PROPRES CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS) NE DOIVENT PAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS
À L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA
REVENDICATION, DEMANDE OU ACTION
ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE
OU DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS,
QUI POURRAIENT RÉSULTER DE
L'UTILISATION OU LA POSSESSION DE
CES DONNÉES, OU DE TOUTE PERTE DE
BÉNÉFICES, REVENUS, CONTRATS OU
ÉPARGNE OU DE TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
ACCESSOIRE, PARTICULIER OU
CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE
UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER CES DONNÉES, TOUT
DÉFAUT DE CES DONNÉES, OU DE LA
VIOLATION DE CES MODALITÉS OU
CONDITIONS, QUE CE SOIT DANS UNE
ACTION EN RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE OU
FONDÉS SUR UNE GARANTIE, MÊME SI
NT OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE
ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE
UN TEL DOMMAGE. Certains États,
territoires et pays n'autorisent pas
certaines exclusions de responsabilité ou
limitations des dommages-intérêts, et,
dans cette mesure, l'exclusion ci-dessus
peut ne pas vous concerner.
Réglementation de l'exportation : Vous
consentez à n'exporter aucune partie de
ces données ainsi que des produits directs
qui en découlent, sauf en conformité avec
les licences et les approbations qui
s'imposent en vertu des lois et des
règlements en vigueur sur l'exportation,
incluant sans s'y limiter, les lois, les règles
et les réglementations gérées par le Bureau
du contrôle des avoirs étrangers des
États-Unis du Bureau de l'industrie et de
la sécurité du Département du Commerce
484
Publicité
Table des Matières
Dépannage
