Table des Matières
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Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d'importation et d'exportation d'autres pays. Le
client s'engage à se conformer de manière stricte
à toutes les réglementations et reconnaît qu'il est
de son devoir d'obtenir les licences adéquates
pour exporter, réexporter ou importer le logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté ou
réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant
de Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de la Corée du Nord, de
la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste pouvant
être revue ultérieurement) ou vers un pays soumis
à l'embargo par les Etats-Unis; ni (ii) vers quiconque
figurant sur la liste Specially Designated Nations
du Département du Trésor américain ou sur la
liste Table of Denial Orders du Département du
commerce américain.
Cette version est la version Internet du Guide de l'utilisateur. © Impression exclusivement réservée à une utilisation privée.
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Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis
sont soumises aux limitations énoncées dans les
Rights in Technical Data and Computer Software
Clauses des documents DFARS 252.227-7013(c)
(1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
Une partie du logiciel de ce produit est protégée
par copyright © SyncML initiative Ltd. (1999-2002).
Tous droits réservés.
Les autres noms de produits et de sociétés
mentionnés sont des marques commerciales de
leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont
réservés.
Les figures sont de simples illustrations qui ne sont
pas nécessairement une représentation fidèle du
téléphone.
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