2000-2007 Gracenote. Logiciel Gracenote,
copyright© 2000–2007 Gracenote. Ce
produit et ce service peuvent respecter un
ou plusieurs des brevets américains
suivants Brevets 5 987,525 ; 6 061,680 ;
6 154,773 ; 6 161,132 ; 6 230,192 ; 6 230,207
; 6 240,459 ; 6 330,593 et autres brevets
délivrés ou en instance. Certains services
sont fournis sous licence de Open Globe,
Inc. pour les États-Unis Brevet 6 304 523.
Gracenote et CDDB sont des marques
déposées de Gracenote. Le logo et le
logotype Gracenote, ainsi que le logo
« Powered by Gracenote
marques de commerce de Gracenote.
Contrat de licence d'utilisation
Gracenote® (CLUF)
Cet appareil contient un logiciel de
Gracenote, Inc. de 2000 Powell Street
Emeryville, Californie 94608
(« Gracenote »).
Le logiciel de Gracenote (le « Logiciel
Gracenote ») permet à cet appareil
d'identifier un fichier de disque et de
musique et d'obtenir de l'information
connexe, y compris de l'information sur le
nom, l'artiste, le morceau et le titre
(« données Gracenote ») de serveurs en
ligne (« serveurs Gracenote ») et
d'effectuer certaines autres fonctions.
Vous ne pouvez utiliser les données
Gracenote que par les fonctions destinées
à l'utilisateur de cet appareil. Cet appareil
peut contenir de l'information appartenant
aux fournisseurs de Gracenote. Dans ce
cas, toutes les restrictions stipulées dans
le présent contrat relatives aux données
Gracenote s'appliquent aussi à un tel
contenu et de tels fournisseurs de contenu
auront également droit à tous les
avantages et protections stipulés dans le
présent contrat dont jouit Gracenote. Vous
acceptez d'utiliser le contenu de Gracenote
(« contenu Gracenote »), les données
Gracenote, le logiciel Gracenote et les
serveurs Gracenote pour votre usage
2018 Transit Connect (CHC) Canada/United States of America, CG3709frCAN frCAN, Edition date: 201704, First Printing
Appendices
personnel et non commercial uniquement.
Vous acceptez de ne pas attribuer, copier,
transférer ou transmettre le contenu
Gracenote, le logiciel Gracenote ou toute
donnée Gracenote (sauf dans une
étiquette associée à un fichier de musique)
à un tiers. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS
UTILISER ET DE NE PAS EXPLOITER LE
CONTENU GRACENOTE, LES DONNÉES
GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE
OU LES SERVEURS GRACENOTE À
D'AUTRES FINS QUE CELLES
EXPRESSÉMENT PERMISES AUX
PRÉSENTES.
» sont des
Vous acceptez que vos licences non
exclusives d'utilisation du contenu
Gracenote, des données Gracenote, du
logiciel Gracenote et des serveurs
Gracenote soient immédiatement
révoquées si vous violez ces restrictions.
Si vos licences arrivent à échéance, vous
acceptez de cesser toute utilisation du
contenu Gracenote, des données
Gracenote, du logiciel Gracenote et des
serveurs Gracenote.
Gracenote, respectivement, se réserve tous
les droits des données Gracenote, du
logiciel Gracenote, des serveurs Gracenote
et du contenu Gracenote, y compris les
droits de propriété. En aucune
circonstance, Gracenote ne sera tenue
responsable de tout paiement qui vous est
dû pour toute information que vous
fournissez, y compris tout matériel protégé
par droits d'auteurs ou information de
fichier musical. Vous acceptez que
Gracenote fasse valoir ses droits respectifs,
collectivement ou individuellement, en
vertu de ce contrat, contre vous,
directement au nom de chaque société.
488