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ou plusieurs des brevets suivants : brevets aux
Etats-Unis n°5 818 437, 5 953 541, 5 187 480,
5 945 928 et 6 011 554 ; brevet au Canada n
°1 331 057 ; brevet au Royaume-Uni n°2238414B ;
brevet standard à Hong Kong n°HK0940329 ; brevet
de République de Singapour n°51383 ; brevets
européens n°0 842 463(96927260.8) DE/DK, FI, FR,
IT, NL, PT, ES, SE, GB ; et autres brevets en instance
dans le monde.
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MPEG-4 et AVC pour l'utilisation personnelle et non
commerciale d'un consommateur en vue (i)
d'encoder des séquences vidéo conformément à la
norme visuelle MPEG-4 (« Vidéo MPEG-4 ») ou de la
4
Il existe une version Internet de cette publication. © Imprimez-la uniquement pour usage privé.
norme AVC (« Vidéo AVC ») et/ou (ii) de décoder des
séquences vidéo MPEG-4 ou AVC qui ont été
encodées par un consommateur qui agit dans le
cadre d'une activité personnelle et non commerciale
et/ou qui ont été obtenues auprès d'un fournisseur
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fournir des séquences vidéo MPEG-4 et/ou AVC.
Aucune licence n'est accordée, de manière implicite
ou explicite, pour tout autre usage. Des informations
complémentaires, notamment relatives à l'octroi des
licences, ainsi que des utilisations promotionnelles,
internes et commerciales, peuvent être obtenues
auprès de MPEG LA, L.L.C. Visitez http://
www.mpegla.com. Technologie de décodage audio
MPEG Layer-3 accordée sous licence par
Fraunhofer IIS et Thomson.
Java, JavaScript et les logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d'autres
pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun Java
Platform, Micro Edition.
1. Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et Sun
et/ou ses concédants de licence conservent les
droits liés à toute copie du logiciel. Le client ne peut
pas modifier, décompiler, désassembler, décrypter,
extraire le logiciel ou le soumettre à l'ingénierie
inverse. Le logiciel ne peut pas être donné en
location, cédé ou proposé en sous-licence, que ce
soit en tout ou en partie.
2. Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d'importation et d'exportation d'autres pays. Le
client s'engage à se conformer de manière stricte à
toutes les réglementations et reconnaît qu'il est de
son devoir d'obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel. Le
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