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une copie de sauvegarde du Logiciel à condition que cette copie soit
utilisée dans le cadre légal défini par ces conditions générales.
Toutes les copies du Logiciel doivent contenir les mêmes avis du
propriétaire que ceux contenus dans ou sur le Logiciel et doivent
respecter ces conditions générales. Tous les droits non
expressément octroyés par ces conditions générales sont réservés à
Toshiba, aux filiales de Toshiba et/ou à leurs fournisseurs.
3.
Ingénierie inverse. L'Utilisateur accepte de ne pas tenter, et si
l'Utilisateur est une entreprise, l'Utilisateur utilisera tous les moyens
possibles pour empêcher ses employés, subordonnés et sous-
traitants de tenter une ingénierie inverse, une décompilation, une
modification, une traduction ou un démontage du Logiciel, en totalité
ou en partie, sauf dans les cas où de telles actions ne peuvent pas
être exclues par des lois applicables et uniquement si ces actions
respectent lesdites lois. Tout non-respect des conditions générales
ci-dessus ou de toutes autres conditions générales présentes dans
ce document a pour conséquence la fin automatique de cette licence
et la restitution des droits accordés aux termes des présentes à
Toshiba.
4.
GARANTIE LIMITEE. Uniquement pendant la période de garantie du
Combiné, Toshiba, les filiales de Toshiba, leurs fournisseurs ou leurs
fournisseurs de service autorisés pourront réparer ou remplacer, à
l'entière discrétion de Toshiba, le Logiciel défectueux sauf si la
défectuosité résulte d'actes ou de phénomènes qui ne sont pas de la
responsabilité de Toshiba. A L'EXCEPTION DES ELEMENTS
FOURNIS DANS CES CONDITIONS GENERALES : (A) NI
TOSHIBA, NI LES FILIALES DE TOSHIBA, NI SES
FOURNISSEURS TIERS N'ACCORDENT AUCUNE AUTRE
GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, TACITE OU
EXPRESSE, RELATIVE A UN PRODUIT ET REJETTENT
SPECIFIQUEMENT TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE,
D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER ET D'INFRACTION
AUX DROITS DE TIERCES PARTIES ; ET (B) LA TOTALITE DU
RISQUE EN TERMES DE QUALITE ET DE PERFORMANCES DU
LOGICIEL EST SUPPORTEE PAR L'UTILISATEUR. L'UTILISATEUR
ACCEPTE QUE LE LOGICIEL PUISSE NE PAS CORRESPONDRE
A SES ATTENTES ET AUCUNE GARANTIE NE PEUT ETRE
DONNEE QUANT A UN FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SANS
ERREUR NI INTERRUPTION.
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