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CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL
Contrat de licence de l'utilisateur
final SYNC
•
Vous avez acquis un appareil
(« L'APPAREIL ») qui comprend un
logiciel autorisé par Ford Motor
Company et ses sociétés affiliées
(FORD MOTOR COMPANY) auprès
d'une société affiliée de Microsoft
Corporation (« MS »). Ces logiciels
installés provenant de MS, ainsi que les
médias associés, les documents
imprimés, la documentation
électronique ou sur Internet
(« LOGICIEL MS ») sont protégés par
des lois et des traités internationaux
sur la propriété intellectuelle. Le
LOGICIEL MS est autorisé sous licence,
il n'est pas vendu. Tous droits réservés.
•
Le LOGICIEL MS peut être associé ou
communiquer, ou encore être mis à
niveau de manière à être associé ou à
communiquer, avec des logiciels ou
des systèmes additionnels fournis par
FORD MOTOR COMPANY. Les logiciels
et systèmes supplémentaires de FORD
MOTOR COMPANY, ainsi que les
médias associés, les documents
imprimés, la documentation
électronique ou sur Internet
(« LOGICIEL FORD ») sont protégés
par des lois et des traités
internationaux sur la propriété
intellectuelle. Le LOGICIEL FORD est
autorisé sous licence, il n'est pas
vendu. Tous droits réservés.
Mustang (), frCAN
Appendices
•
Le LOGICIEL MS et (ou) le LOGICIEL
FORD peut interfacer et (ou)
communiquer avec des logiciels et (ou)
systèmes supplémentaires provenant
de fournisseurs de logiciels et services
tiers, ou peut être mis à jour
ultérieurement pour interfacer ou
communiquer avec de tels logiciels.
Les logiciels et services
supplémentaires provenant de tiers,
ainsi que les médias connexes, les
documents imprimés, la
documentation électronique ou sur
Internet (« LOGICIELS DE TIERS »)
sont protégés par des lois et des traités
internationaux sur la propriété
intellectuelle. Les LOGICIELS DE TIERS
ne sont pas vendus, seule une licence
d'utilisation est accordée. Tous droits
réservés.
•
Le LOGICIEL MS, le LOGICIEL FORD et
les LOGICIELS DE TIERS sont ci-après
désignés collectivement et
individuellement par le terme
« LOGICIEL ».
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE
CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL, N'UTILISEZ
PAS L'APPAREIL ET NE COPIEZ PAS
LE LOGICIEL. TOUTE UTILISATION DU
LOGICIEL Y COMPRIS, SANS S'Y
LIMITER, L'UTILISATION DU
DISPOSITIF, CONSTITUERA VOTRE
ACCEPTATION DE CE CONTRAT (OU
RATIFICATION DE TOUT ACCORD
PRÉALABLE).
CONCESSION D'UNE LICENCE DE
LOGICIEL : Le présent contrat vous
accorde la licence suivante :
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Dépannage
