Table des Matières
Publicité
Avant d'utiliser votre PLEXTALK, nous vous demandons de lire
attentivement ce qui suit, afin de vous assurer de bien connaître les
restrictions légales liées à certaines opérations.
1.3.1. Informations générales.
Cet appareil PLEXTALK est conçu pour vous faciliter l'enregistrement
et le travail du son, pour lesquels vous possédez les droits d'auteur,
ou avez obtenu la permission des détenteurs de ces droits, ou de
leurs ayant droit. Si vous ne possédez pas ces droits, ou n'avez pas
obtenu d'autorisation des détenteurs de ces droits ou de leurs ayant
droit, les enregistrements, reproductions ou distributions sont alors
illégaux, et entraînent des peines sévères, tant civiles que criminelles,
au regard des lois sur les droits d'auteur et des traités internationaux
régissant le copyright. Si vous n'êtes pas certain de vos droits,
contactez votre conseiller juridique.
En aucun cas, Shinano Kenshi ne saurait être tenu pour responsable
des conséquences de l'utilisation de copies illégales réalisées avec
PLEXTALK.
1.3.2. CDs musicaux.
Les CDs musicaux distribués dans le commerce sont réservés à une
utilisation privée, et, selon le copyright Act, ne peuvent faire l'objet
d'aucune autre utilisation sans l'autorisation du détenteur du
copyright.
8
Publicité
Table des Matières
