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XEROX N'ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
QUANT A CE PRODUIT ET A SES CONSOMMABLES RENOUVELABLES PAR LE
CLIENT. XEROX ET SES FOURNISSEURS DENIENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE
QUANT A LA VALIDITE MARCHANDE DU PRODUIT ET A SON ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER, OU TOUTE NORME IMPOSEE PAR LA LOI EN VIGUEUR.
L'ENGAGEMENT DE XEROX A REPARER, REMPLACER OU A REMBOURSER LES
PRODUITS DEFECTUEUX ET LES CONSOMMABLES RENOUVELABLES EST LE SEUL
RECOURS FOURNI AU CLIENT EN CAS DE RESILIATION DE CES GARANTIES.
Certains états, provinces et pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de
dommages accidentels ou directs ni les exclusions ou limitations des garanties
implicites ou des conditions, de sorte que ces limitations ou exclusions peuvent ne pas
s'appliquer à vous. Avec cette garantie, vous disposez de droits légaux spécifiques
auxquels peuvent s'ajouter d'autres droits variant selon l'état, la province ou le pays.
CONFORMEMENT A LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS, EXCEPTE POUR LES
OBLIGATIONS SPECIFIEES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE GARANTIE,
XEROX ET SES FOURNISSEURS NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES DES
DOMMAGES INDIRECTS EXCEPTIONNELS, INDIRECTS OU DIRECTS (Y COMPRIS
LES PERTES DE GAINS), QU'ILS SOIENT BASES SUR CONTRAT, PREJUDICE OU
TOUT AUTRE LEGISLATION ET CE, MEME SI XEROX OU UN DE SES
FOURNISSEURS ONT ETE PREALABLEMENT INFORMES DE LA POSSIBILITE DE
TELS DOMMAGES.
Pour la garantie logicielle, veuillez consulter l'accord de licence concédé à l'utilisateur
final compris avec le logiciel.
Ce produit est parfois sous garantie par Fuji-Xerox. Cette déclaration de garantie ne
s'applique pas au Japon. Veuillez vous référer à la déclaration de garantie fournie par le
manuel d'utilisation japonais pour tous produits achetés au Japon.
Si vous êtes un consommateur australien, sachez que la loi sur les pratiques
commerciales de 1974 et la législation équivalente au niveau des états et des territoires
(appelées collectivement « Lois ») prévoient des clauses particulières conçues à protéger
des consommateurs australiens. Aucun élément du contrat de garantie Fuji Xerox ne
peut exclure ou limiter l'application d'une disposition quelconque de ces « Lois », et le
cas échéant enfreindrait les « Lois » ou entraînerait l'annulation d'une partie de la
garantie. Dans ce document de garantie, une condition ou une garantie implicite définie
dans un contrat avec un « Consommateur » (tel que le définissent les « Lois »), dont
l'exclusion enfreindrait une disposition des « Lois » ou entraînerait l'annulation d'une
partie ou de l'intégralité de la garantie, constitue une « condition de non-exclusion ».
Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité unique et intégrale de Fuji
Xerox envers le client en cas de rupture d'une condition de non-exclusion (y compris les
pertes directes subies par le client) est limitée, sauf indication contraire indiquée dans le
présent document (au gré de Fuji Xerox), au remplacement ou à la réparation des
marchandises ou au renouvellement ou au règlement du coût du renouvellement des
services, dans le cadre de la rupture occasionnée. Sous réserve de ce qui précède, toutes
les conditions et garanties qui seraient ou pourraient être implicites dans un contrat de
Consommateur, de par l'application d'un statut, du fait des circonstances, d'une
pratique professionnelle ou autre, sont exclues.
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Guide d'utilisation
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