Sony Ericsson S302 Guide De L'utilisateur page 39

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Stick Micro et WALKMAN sont des marques ou des marques
déposées de Sony Corporation. Ericsson est une marque ou une
marque déposée de Telefonaktiebolaget LM Ericsson. Toutes les
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Technologie de décodage audio MPEG Layer-3 accordée sous
licence par Fraunhofer IIS et Thomson.
Contrôle des exportations : Ce produit, y compris les logiciels ou
données techniques qu'il renferme ou qui l'accompagnent, peut être
soumis aux lois américaines de contrôle des exportations, notamment
l'U.S. Export Administration Act et la législation connexe, ainsi qu'aux
programmes de sanctions américains gérés par l'Office of Foreign
Assets Control du Département du Trésor américain. Il peut en outre
être soumis aux règles d'exportation ou d'importation d'autres pays.
L'utilisateur ou le détenteur du produit s'engage à se conformer de
manière stricte à toutes les réglementations et reconnaît qu'il est de
son devoir d'obtenir les licences requises pour exporter, réexporter ou
importer ce produit. Sans aucune limitation, ce produit, y compris les
logiciels qu'il renferme, ne peut être téléchargé, exporté ou réexporté
(i) ni vers un ressortissant, un habitant ou une entité de Cuba, de l'Irak,
de l'Iran, de la Corée du Nord, du Soudan, de la Syrie (cette liste
pouvant être revue ultérieurement) ou vers un pays soumis à
l'embargo par les Etats-Unis ; ni (ii) vers une personne ou une entité
figurant sur la liste Specially Designated Nationals du Département du
Trésor américain, ni (iii) vers une personne ou une entité quelconque
figurant sur une liste d'interdiction des importations qui peut être
revue régulièrement par le Gouvernement des Etats-Unis, y compris
mais sans limitation la Denied Persons List ou l'Entity List du
Département du Commerce américain, ou de Nonproliferation
Sanctions List du Département d'Etat américain.
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