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Contrat de licence
Licence
Toute utilisation du disque compact, de la disquette ou de tout autre support contenant des mises
à jour de ceux-ci (« le Logiciel ») ci-joint doit être conforme aux modalités décrites ci-dessous.
L'ouverture de l'emballage scellé du Logiciel et/ou son utilisation entraînent automatiquement
l'acceptation des termes et conditions stipulés ci-dessous. Les termes et conditions sont contractuels
et créent une obligation légale (le « Contrat de licence ») entre vous (le « Détenteur de la licence »)
d'une part et Sony Ericsson Mobile Communications AB (le « Fournisseur ») d'autre part.
Il se peut que ce Logiciel sous licence soit livré dans le même emballage que d'autres logiciels (par
exemple s'il est joint à d'autres logiciels). Par précaution, n'utilisez jamais aucun autre logiciel avant
d'avoir lu les termes et conditions qui lui sont propres.
Licence
Le présent Contrat vous confère le droit non exclusif et incessible d'utiliser (sous « Licence »)
le Logiciel.
Vous pouvez seulement (a) utiliser ce Logiciel sur un seul ordinateur à la fois ; (b) transférer
physiquement le Logiciel d'un ordinateur sur un autre pour autant qu'il soit utilisé sur un seul
ordinateur à la fois et à condition de supprimer toutes les copies du Logiciel de l'ordinateur depuis
lequel a lieu le transfert et/ou sur lequel il était utilisé initialement ; (c) le cas échéant, copier le
Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde. Les informations de copyright doivent toujours être
reproduites et mentionnées sur toutes les copies de sauvegarde.
Selon la Directive du Conseil de la CE du 14 mai 1991 sur la protection légale des logiciels
(91/250/EEG) (« Directive Logiciels »), vous ne pouvez pas céder à des tiers des copies
de ce Logiciel ou de sa documentation ; modifier, prêter, donner en location ou accorder des droits
sur ce Logiciel à qui que ce soit ou à quelque entité que ce soit. De plus, vous ne pouvez pas traduire,
soumettre à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, reproduire ou encore altérer ou modifier
le Logiciel, son code source ou sa documentation, ou encore divulguer toute information renseignée
comme confidentielle ou propriétaire au moment de la déclaration, ou qui est par essence de nature
confidentielle ou propriétaire.
Terme
Votre Licence demeure valable depuis la date mentionnée sur la facture/preuve de paiement jusqu'à
ce qu'il y soit mis fin. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en détruisant le Logiciel et toutes
ses copies quelle qu'en soit la forme. Il est automatiquement mis fin à la Licence sans avis préalable
si vous ne respectez pas les termes et conditions spécifiés dans le présent Contrat. Dans ce cas,
vous devez immédiatement détruire toutes les copies du Logiciel, quelle que soit leur forme.
Garantie limitée
Sony Ericsson Mobile Communications AB, S-221 88 Lund, Suède, (Sony Ericsson), fournit cette
garantie limitée pour votre carte PC Card (appelée « Produit » dans le présent document) et les
accessoires d'origine qui l'accompagnent.
Si votre Produit nécessite une réparation couverte par la garantie, retournez-le à l'endroit où il a été
acheté ou contactez le Sony Ericsson Customer Care Center (Centre du service clientèle Sony Ericsson)
le plus proche (les tarifs nationaux peuvent s'appliquer) ou consultez le site www.sonyericsson.com
afin d'obtenir des informations complémentaires.
Informations complémentaires
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