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Exclusion de responsabilité
Toute responsabilité du constructeur est
levée dans les cas suivants :
– la remorque et ses composants ont
été modifiés d'autorité.
– les pièces d'origine ou les pièces de
conversion/les accessoires validés
par la Humbaur GmbH ont été
remplacés par d'autres composants.
– des modifications ont été
ultérieurement apportées au véhicule
(par ex. de nouveaux perçages ont
été effectués ou des perçages
existants ont été agrandis dans le
châssis). Ceci est considéré par la
Humbaur GmbH comme une
modification de la construction ce qui
entraîne l'extinction de l'autorisation
d'exploitation.
– un accessoire non autorisé, ainsi que
des pièces de rechange / des
composants de tiers, n'étant pas des
pièces originales de HUMBAUR, a/
ont été monté(es) ou mis(es) en
place. Ceci annule l'autorisation
d'exploitation du véhicule et même
éventuellement la couverture par
l'assurance.
– les intervalles d'entretien et de
maintenance du fabricant n'ont pas
été respectés.
Tous les risques qui en résultent et les
limites de responsabilité s'appliquent
également, lorsque :
– des contrôles ont été effectués par
des techniciens/experts
d'organismes de contrôle technique
ou par des organismes officiels.
– des autorisations administratives ont
été fournies.
Utilisation
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Sécurité 15
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